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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: mushu le Juin 05, 2025, 10:19:18 AM

Titre: note après négociation
Posté par: mushu le Juin 05, 2025, 10:19:18 AM
Bonjour,

Si nous négocions avec les 3 premiers, quid de la note des candidats non admis à négocier ?

Elle est figée avant négociation ? Ou elle peut bouger après négociation du fait notamment de l'évolution de l'offre financière des candidats avec qui nous avons négocié (par exemple si l'offre la moins chère, servant de base au calcul de la note prix, évolue) ?

Il y a de la jurisprudence là dessus ?
Titre: Re : note après négociation
Posté par: Mathieu le Juin 05, 2025, 10:31:48 AM
perso je laisse les non-négociés au tableau d'analyse et au classement

donc oui leurs notes peuvent bouger

à moins de parler clairement d'élimination progressive dans le RC, je considère que seules les offres OAB, irrégulières, inacceptables et inappropriées sont éliminées, donc mécaniquement les autres restent

d'autres font autrement et au final j'arriverais à survivre avec les 2 pratiques
Titre: Re : note après négociation
Posté par: lepouch le Juin 05, 2025, 10:32:30 AM
Si vous ne négociez qu'avec les 3 premiers, les autres candidats sont "éliminés" : on les informe seulement qu'ils ne sont pas admis à la négociation.
Titre: Re : note après négociation
Posté par: Vivaelparaguay le Juin 05, 2025, 10:47:11 AM
Citation de: Mathieu le Juin 05, 2025, 10:31:48 AMperso je laisse les non-négociés au tableau d'analyse et au classement

donc oui leurs notes peuvent bouger

à moins de parler clairement d'élimination progressive dans le RC, je considère que seules les offres OAB, irrégulières, inacceptables et inappropriées sont éliminées, donc mécaniquement les autres restent

d'autres font autrement et au final j'arriverais à survivre avec les 2 pratiques

Je fais comme ça aussi, mais même chose, je peux arriver à vivre en sachant que d'autres acheteurs feront un nouveau classement avec seulement les trois candidats admis à négocier...
Titre: Re : note après négociation
Posté par: hpchavaz le Juin 05, 2025, 11:00:23 AM
Il me semble que ...

Si vous ne négociez qu'avec les 3 premiers, vous êtes en élimination progressive.
Vous aurez alors nécessairement :
- un classement avant négociation pour justifier des 3 premiers.
- un classement des 3 premiers après négociation pour justifier du choix final

Note : Pour le second classement, la question qui se pose alors pour ceux qui utilisent des notations relatives (formule proportionnelle inverse dite "classique" pour le prix, méthode avec recalage des notes "techniques" dit "méthode des ratios"), est de savoir quelles sont les offres à prendre en compte pour la notation.


Faire apparaitre un seul classement peut conduire à ce qu'une des offres non admise à la négociation ait une note supérieure à la note finale du 3ème classé , ce qui peut être délicat à justifier sur le fond.