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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: anneclaudie le Mai 22, 2025, 02:12:25 PM

Titre: MOE / AVENANT et AVP inférieur
Posté par: anneclaudie le Mai 22, 2025, 02:12:25 PM
Bonjour,
je suis en MOE.
Nous avons l'AVP dont le montant est inférieur à l'enveloppe de la MOA.
Nous allons rédiger l'avenant pour fixer la rémunération du MOE qui doit donc baisser.
Vous avez déjà eu ce cas ?
Oui je sais, je suis en % sur le montant des travaux et c'est po bien :o
Titre: Re : MOE / AVENANT et AVP inférieur
Posté par: Ponta le Mai 22, 2025, 03:06:02 PM
Bonjour,

Il faut appliquer ce que dit le marché.

Si le montant défini par l'AVP est plus bas que celui de l'APS, alors l'avenant consacrera une rém inférieure à celle initialement prévue.

J'ai déjà eu le cas. Pas de souci.
Titre: Re : MOE / AVENANT et AVP inférieur
Posté par: speedy le Mai 22, 2025, 03:31:55 PM
Citation de: Ponta le Mai 22, 2025, 03:06:02 PMBonjour,

Il faut appliquer ce que dit le marché.
Eh oui !
Titre: Re : MOE / AVENANT et AVP inférieur
Posté par: hpchavaz le Mai 22, 2025, 04:13:19 PM
Citation de: anneclaudie le Mai 22, 2025, 02:12:25 PMNous allons rédiger l'avenant pour fixer la rémunération du MOE qui doit donc baisser.
...
Oui je sais, je suis en % sur le montant des travaux et c'est po bien :o
Comme speedy, voir le contrat qui peut très bien, tout au contraire, prévoir une prime au maitre d'oeuvre quand le montant diminue, et cela même quand un taux est indiqué. Ce taux ne sert alors qu'à la prise en compte des évolutions du programme ou celles nées de circonstances non couvertes par le contrat.
Titre: Re : MOE / AVENANT et AVP inférieur
Posté par: Mathieu le Mai 22, 2025, 04:32:50 PM
copiez/collez la clause d'évolution de la rémunération, pour voir

je sens que le MOE va braire
Titre: Re : MOE / AVENANT et AVP inférieur
Posté par: Ponta le Mai 22, 2025, 06:15:24 PM
Je peux pas résister à la tentation !  ;D
(https://media3.giphy.com/media/v1.Y2lkPTc5MGI3NjExaGMzM2VpeTliZWsydDVnN2swODdneG9hc3RjMHFscGppcm5lb3VrZCZlcD12MV9pbnRlcm5hbF9naWZfYnlfaWQmY3Q9Zw/k61nOBRRBMxva/giphy.gif)

(https://media3.giphy.com/media/v1.Y2lkPTc5MGI3NjExZGluN3FyYXBxZGthMnZkbnNyenYxYjRxdG56MHIzNTV5cmVpanJxeSZlcD12MV9pbnRlcm5hbF9naWZfYnlfaWQmY3Q9Zw/Hwq45iwTIUBGw/giphy.gif)
Titre: Re : MOE / AVENANT et AVP inférieur
Posté par: lepouch le Mai 22, 2025, 09:50:20 PM
Citation de: anneclaudie le Mai 22, 2025, 02:12:25 PMOui je sais, je suis en % sur le montant des travaux et c'est po bien :o

Mais, du coup, pourquoi ne pas en profiter pour modifier (par avenant) le mode de fixation de la rémunération ?
Car vous n'êtes pas à l'abri que le cout des travaux soit, au final, plus élevé que prévu ...
Ca éviterait un nouvel avenant pour augmenter sa rémunération.
Titre: Re : MOE / AVENANT et AVP inférieur
Posté par: fanchic le Mai 23, 2025, 07:20:44 AM
Citation de: anneclaudie le Mai 22, 2025, 02:12:25 PMBonjour,
je suis en MOE.
Nous avons l'AVP dont le montant est inférieur à l'enveloppe de la MOA.
Nous allons rédiger l'avenant pour fixer la rémunération du MOE qui doit donc baisser.
Vous avez déjà eu ce cas ?
Oui je sais, je suis en % sur le montant des travaux et c'est po bien :o

On commence à se connaître un peu en allant sur ce forum. J'ai l'impression que tous vos marchés de MOE sont conclu en % de l'enveloppe travaux, que quasi systématiquement çà pose un problème, que quasi systématiquement vous indiquez dans vos posts "je sais c'est pas bien" mais que vous persistez.
Votre N+1 vous y oblige?
Titre: Re : MOE / AVENANT et AVP inférieur
Posté par: Mathieu le Mai 23, 2025, 09:11:16 AM
ne jamais sous-estimer la force du "mais on a toujours fait comme ça"  ;D