Bonjour à tous ;D
Dans le cadre d'une procédure adaptée, nous avons adressé une demande de précision à un candidat sur certains points de son offre. La réponse reçue est conforme sur les éléments visés. Toutefois, nous avons ensuite constaté une omission dans son mémoire technique :'( : l'absence du planning d'intervention, exigé au titre des pièces du mémoire. Cette pièce était bien demandée dans le règlement de consultation, ce qui rend, à notre sens, le mémoire technique incomplet et donc l'offre irrégulière.
Ma question est la suivante :
Est-il juridiquement possible de déclarer l'offre irrégulière à ce stade, après avoir sollicité des précisions (conformes par ailleurs), sachant que l'on ne peut pas analyser une offre irrégulière ?
Cette situation me semble délicate, car nous avons engagé un échange sans avoir identifié l'irrégularité initiale.
Merci
vous ne négociez pas dans le cadre d'un MAPA ? perso je négocie ;)
les services techniques ne veulent pas .... c'est pas faute de leur dire .
alors tant pis pour eux .... et ce sera à eux d'expliquer à l'entreprise ....
J'ai honte mais c'est un peu mon erreur ...
Ne reste alors que la question suivante : ce document a vraiment une utilité pour l'analyse ? Comment il esdécrit sa prise en compte ?
Si pas utile alors on s'en passe...
Il n'y a pas un élu, un dgs, quelqu'un qui ait une autorité hiérarchique à la fois sur vous et les techniciens pour expliquer la situation et éviter à tout prix de renvoyer une image aussi désastreuse à l'entreprise ?
Est-ce que le mémoire technique évoque des échéances ?
Et pourquoi, vos opérationnels ne veulent pas négocier ? :o
Bon courage!
Mais vous pouvez, à nouveau, demander à l'entreprise de compléter son offre, non ?
Et même, lui passer un coup de fil puis recevoir un mail "spontané" de sa part avec le truc manquant...
Citation de: Bouddha stressé le Mai 21, 2025, 06:59:31 PMEst-il juridiquement possible de déclarer l'offre irrégulière à ce stade, après avoir sollicité des précisions (conformes par ailleurs), sachant que l'on ne peut pas analyser une offre irrégulière ?
Pour déclarer une offre irrégulière, il vaut mieux la comprendre, et parfois demander des explications pour cela.
Il n'y a à mon avis aucun problème juridique, même si cela peut irriter le soumissionnaire dont l'offre est in fine écartée.
Je pense que vous confondez "analyse des offres" et "analyse des offres au regard des critères".
et pour être encore plus clair et enfoncer le clou il faut analyser l'offre pour la comprendre et ainsi avoir des arguments pour la ou irrégulière qualifier d'oab ou non et au sens CCP si elle est OAB ou irrégulière l'offre ne sera pas classée.
nota sinon on pourrait aussi bien jouer à pile ou face pour décider quelles offres seraient classées ;)
Et puis en termes d'opportunité, d'efficacité de la commande publique, il est intéressant d'avoir l'analyse de l'offre irrégulière pour pouvoir se dire qu'on n'a rien perdu à ne pas régulariser (ou à ne pas pouvoir, selon la procédure) et qu'on est pas en train d'éliminer pour "une petite bêtise" une offre qui était très intéressante par ailleurs...
Offre pas classée et offre pas analysée sont deux choses qui n'ont rien à voir !