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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: Robinson le Mai 21, 2025, 12:11:48 PM

Titre: Contradiction des pièces
Posté par: Robinson le Mai 21, 2025, 12:11:48 PM
Bonjour

Dans un marché de travaux le DCE comportent des documents ayant la même valeur dans la hiérarchie des pièces
qui se contredisent.
Un document dit Travaux de telle manière
Un autre document dit Travaux de telle manière et dans ce deuxième cas c'est bien plus compliqué et plus chère pour l'entreprise.

La MOA et MOE veulent évidemment la solution la plus couteuse.
Quel pouvoir ont ils pour contraindre l'entreprise ? Vous avez déjà rencontré ce sujet sachant que le contrat n'a pas envisagé ce cas pour trancher.
Merci
Titre: Re : Contradiction des pièces
Posté par: Mathieu le Mai 21, 2025, 12:19:28 PM
si je comprends bien le marché est déjà signé

et l'entreprise, dans son mémoire technique, elle n'a pas indiqué sa méthode ?
Titre: Re : Contradiction des pièces
Posté par: Robinson le Mai 21, 2025, 12:22:53 PM
non on peut pas se raccrocher au mémoire technique ou à la méthodo hélas
Titre: Re : Contradiction des pièces
Posté par: speedy le Mai 21, 2025, 01:11:18 PM
Comment pouvez- vous affirmer que deux doc sont de même valeur, il y a bien un odre et une annexe est aprés la piéce principale de rattachement ....
Titre: Re : Contradiction des pièces
Posté par: Ponta le Mai 21, 2025, 02:23:53 PM
Je suppose que les 2 pièces qui se contredisent, sont de même valeur juridique.

Comment contraindre le titulaire sur une des pièces puisque l'autre a même valeur ?
La faute ne repose pas sur le titulaire mais sur la mauvaise définition du besoin.
Et dans ce cas, c'est la case amiable et avenant avec accord de la MOE, du MOA et du titulaire.
Désolé de le dire mais votre structure a fait une erreur. Pour la rattraper, il faut négocier.
Je passe sur l'analyse sans se préoccuper de la méthode à exécuter, qui est problématique aussi.

Mettez-vous à la place du titulaire, vous voulez la solution la plus chère : ça se paie, c'est pas gratuit.
Titre: Re : Contradiction des pièces
Posté par: Ponta le Mai 21, 2025, 02:25:55 PM
Régulièrement sur mes chantiers, des avenants sont faits pour éclaircir les flous dans la définition des besoins. C'est assez fréquent.

Parfois, il y a des plus et des moins et ça s'équilibre. Parfois, le montant augmente parce que les plus sont plus coûteux que les moins.