Bonjour,
Voici l'affaire : AOO pour un marché de transport, 2 candidats ont remis une offre, chacune concernant les 3 lots du marché.
Le 1er n'a pas remis les DQE, ni le format de rendu des offres.
Mon avis : il a remis les BPU, donc on se passera des DQE... Quant au format, j'attends de savoir ce que le service entend par là, mais je ne suis pas favorable aux éliminations pour des questions de forme.
Le 2è a remis un BPU dans lequel, sur une ligne, il indique que les prix sont volatiles en fonction de la situation, il n'y a donc pas de chiffre. Le service indique qu'il a besoin d'une base tout de même, d'autant que c'est un prix particulièrement important dans ce marché.
Mon avis : le candidat donne une réponse pertinente, qui pose la question de l'utilité d'avoir un prix qui ne voudra pas dire grand chose... Alors, lui faire compléter le BPU ? L'éliminer ? Ou retirer ce prix de l'analyse ?
1) idem Piko
2) si le PA a été raisonnablement prévoyant (=> révision de prix a minima pertinente) alors il faut rejeter l'offre incomplète. dans le cas contraire ça craint... mais en même temps 1) le candidat aurait dû en informer le PA en cours de consultation (ce qui semble beaucoup peser en contentieux ces temps-ci) 2) l'autre candidat a répondu 3) il aurait pu couvrir le risque en proposant un prix élevé ce qui n'est pas la panacée (ni pour lui ni pour l'acheteur) mais toujours un peu mieux qu'aucun prix... => au final il faudrait essayer de voir dans quelle mesure il a raison
Il me semble que ...
Pour le 1 : Vous ne pouvez spas "vous passez des DQE" (Conseil d'État, 25/03/2013, 364824, Département de l'Hérault), mais c'est régularisable.
Pour le 2 : Un contrat doit avoir un prix => irrégulier non régularisable. Toutefois, s'il était impossible pour les soumissionnaires de proposer un prix, mais cela serait surprenant puisque le premier a pu le faire, c'est le sans suite.
Si vous ne régularisez pas le 1, une procédure avec négociation est possible sous condition en application du 6° du R. 2124-3 : "Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables...,"