Bonjour à toutes et à tous,
Dans l'hypothèse d'un Accord-Cadre à Bons de Commande (ACBC), faut-il dans les Bordereaux des Prix Unitaires (B.P.U) ajouter des colonnes afin de connaître la décomposition (ou plutôt répartition) de chaque prix entre les différents membres d'un groupement ou peut-on considérer que cette répartition se fera uniquement au moment de l'élaboration des bons de commande ?
Si oui, sachant qu'il existe des candidats pouvant ne pas être soumis à la T.V.A, faut-il alors se fonder sur le prix H.T ou T.T.C pour faire apparaître cette répartition ?
Après tout dépendra de la forme adoptée par le groupement soit conjoint ou conjoint avec mandataire solidaire soit solidaire.
Par avance merci
vous avez vous même esquissé la réponse :
si Gpt solidaire avec u seul compte commun alors inutile sauf si vous voulez vous prémunir de problèmes de responsabilité après réception ....
pour les autres cas oui car les Trésoriers publics vous diront qu'il faut identifier la part faite par chacun et gérer correctement la sous-traitance par donneur d'ordre payé directement .... la part d'un cotraitant peut être nulle sur un poste de prix ....
et enfin une gestion par BDC devra se faire BDC par BDC pour l'établissement des factures donc sera encore plus compliquée si des sous-traitants .... car un acte spécial de ST ne pourra être rattaché qu'à un seul BDC ! perso je préfère des choses simples .... et claires ....
Merci Speedy pour ta réponse.
Dans le cas de sous-traitants, si l'on rajoute les colonnes qui leur seraient dédiées, est-ce que cela pourrait faciliter les choses à la facturation ?
Exemple d'un groupement conjoint constitué de 2 entités le mandataire (X) + le cotraitant (Y).
Le cotraitant (Y) a une douzaine de sous-traitants pour ce marché (environ 10 lors du dépôt de l'offre puis 2 qui se sont rajoutés au cours de l'exécution de l'AC-BC).
Ils sont tous éligibles au paiement direct. L'AC-BC est d'un montant de plusieurs millions d'euros.
Par ailleurs, est-ce que ma question de départ serait transposable aussi à un marché à prix forfaitaires ?
sachant que le donneur d'ordre est responsable de la bonne exécution des prestations même par son sous-traitant c'est inutile de multiplier les colonnes aux ST .....
oui transposable
Merci beaucoup Speedy.
Tu confirmes ce que je pensais pour les sous-traitants.