Bonjour,
Une question de notre service :
Dans le cadre de la reconduction annuelle de chaque circuit VH externalisé, nous nous sommes questionné sur la possibilité de reconduire un lot sans pour autant passer de commande dessus.
En réalité, il arrive qu'une année sur l'autre, en fonction des effectifs vacataires notamment, un circuit puisse être utilisé ou non.
Normalement la question est oui mais on indemnise sur le mini s'il n'est pas atteint quand il y en a un.
Mais je m'interroge : si on s'attend à ce cas dès la rédaction du marché doit-on indiqué quelque chose pour éviter l'indemnisation sur le mini..?
Bonjour,
Ne pas mettre de mini. Pas de mini, pas d'indemnisation.