Bonjour à toutes et à tous,
Un de mes services souhaiterait mettre en place un accord-cadre multi-attributaire mais celui-ci ne fonctionnerait qu'avec un seul et unique titulaire.
Les 2 autres seraient « juste » en réserve au cas où. Exit le mécanisme de la cascade.
Ils me disaient si le 1er du classement répond « non » à un de nos bons de commande au lieu de passer son tour, (je cite) "il perdrait tous ses droits à l'accord-cadre et nous travaillerions uniquement avec le 2ème titulaire du classement.
Nous adopterons la même logique pour le 2ème titulaire qui viendrait à dire non puis nous passerions au 3ème".
J'ignore si vous avez déjà eu des demandes de ce genre mais (pour être relativement neutre) elle me semble « un brin en dehors des clous ». ::)
quel contexte bizarroïde peut amener à envisager ce mécanisme ? qui porte atteinte au principe de base des marchés (la meilleure offre est celle choisie pour satisfaire le besoin), mais également à un relatif équilibre des relations contractuelles (c'est la pire sanction à peine déguisée : résiliation pour faute, pour une nano faute - ne pas répondre à une commande dans du multi attributaire étant tout de même bien moins grave que dans du mono attributaire)
il y a surement mieux à faire, dites en plus sur le contexte
Quelle est la prestation ?
Dans le cas où un changement d'intervenant a des conséquences très importantes pour l'acheteur, je réfléchirais. Sinon...
Je ne peux pas trop entrer dans le détail mais il y aura une quinzaine de lots.
En général, sur les précédentes éditions, en termes d'offres reçues, cela tournait autour des 3 à 4 candidats par lot.
L'objet du marché concerne une prestation de surveillance scientifique de la faune aquatique des cours d'eau.
En tout cas, je constate que vos avis convergent avec le mien. :)