Bonjour
Dans le cadre d'un appel d'offres j'ai des candidats qui n'ont pas fourni :
- le bpu (Qui représente un petit montant au regard du montant estimé du marché). Il s'agit ici d'un accord cadre composite avec une part forfaitaire prépondérante.
- l'attestation de visite (alors que le candidat est bien venu à la visite rendue obligatoire),
- la bonne version d'une des annexes financière (j'avais fait une version 2 suite à question et il a fourni la version initiale...).
J'aurais tendance à déclarer irrégulière l'offre sans attestation de visite. Les autres me semblent être régularisables.
Votre avis ?
Merci
si vous régularisez le BPU je ne comprends pas pourquoi vous ne régularisez pas l'attestation de visite en sachant qu'elle a été réellement faite !
Je sollicite ton avis speedy.
Quelle suite donnée à ces offres ?
en AO j'accepte la rectification d'erreurs matérielles manifestes dont la résolution est évidente.
BPU incomplet : avez vous les PU dans un autre document, par exemple dans un DQE ou un sous détail de prix ? déduction d'un total existant ?
attestation de visite : si vous êtes persuadée que la visite a eu lieu (donc vous n'accepterez pas un faux document)
annexe financière : si ça ne remet pas en cause le prix fourni .... (dites nous un peu plus ....)
Pour la visite il vaut mieux régulariser:
CAA Bordeaux, 7 juillet 2016, n° 14BX02425, Sociétés Artelia Ville et Transport et Artelia Eau et Environnement:
"Le règlement de la consultation d'un marché est obligatoire dans toutes ses mentions et l'administration ne peut, dès lors, attribuer le marché à un candidat qui ne respecterait pas une des prescriptions imposées par ce règlement. Toutefois, le pouvoir adjudicateur peut s'affranchir des exigences du règlement de la consultation quand la fourniture des éléments demandés ne présente pas d'utilité pour l'appréciation de l'offre, et il appartient à la juridiction saisie d'une contestation du marché de rechercher si le défaut de production d'une pièce pouvait justifier le rejet de l'offre en prenant en compte l'utilité de cette pièce pour l'appréciation de l'offre."
Dans cette décision, l'entreprise qui n'avait pas effectué la visite l'avait déjà effectuée pour un autre marché.
En dehors de ces éléments (à mon avis régularisables), son offre est elle intéressante ?
Citation de: lepouch le Avril 09, 2025, 11:32:43 AMEn dehors de ces éléments (à mon avis régularisables), son offre est elle intéressante ?
voilà la vraie question, et j'enfonce le clou, pour moi tout est régularisable, tout particulièrement l'attestation de visite (en plus, il me semble que si vous avez des éléments pour dire qu'ils ont bien fait la visite, vous pouvez accepter l'offre sans le bon de visite qui ne vient que confirmer cette situation de fait que vous connaissez)
Même avis que speedy et vivaelparaguay
Il faut régulariser l'offre où il n'y a pas d'attestation de visite. Si l'entreprise est véritablement venue, il n' y a aucune raison de ne pas la régulariser.
Des éléments en ce sens pourrait appuyer votre régularisation (mail pour se donner rendez-vous par exemple ...)
Un des candidats n'a pas fourni le tableau effectifs/moyens matériels qu'on demandait de remplir.
Mais il y a des informations sur ce sujet dans son mémoire.
Donc pour moi Ok.
Dans ce cas je demande quand même la pièce manquante ou je considère qu'il y a équivalence dans l'offre et que je n'ai pas à régulariser.
Merci
vous avez les éléments donc inutile de les demander
Ok c'est ce que je pensais faire. Merci speedy ;)