Bonjour,
Je me permets de vous questionner car je débute sur les marchés de maitrise d'œuvre.
Nous avons prévu une opération globale pour un collège qui se découpera en deux phases :
- phase 1 : travaux d'extension classes
- phase 2 : extension demi pension
La phase 1 se lancera pour 2025 et nous allons lancer le marché de maîtrise d'œuvre prochainement pour des travaux en fin d'année. L'estimation est inférieure aux seuils de procédure formalisée.
La phase 2 se lancera pour 2026 et nous aurons aussi besoin d'un maitre d'œuvre. Si j'additionne les deux montants prévisionnels de maitrise d'œuvre je passe au dessus des seuils de procédure formalisée.
Ma question est : comment calculer les seuils pour les procédures de marchés publics de maîtrise d'œuvre? Est-ce qu'on doit prendre en compte l'autre marché de maitrise d'œuvre qui va être lancé l'année prochaine pour une opération de travaux sur le même bâtiment mais distincte?
J'ai du mal à comprendre si on calcule le montant au regard de l'opération globale de travaux ou non.
Merci par avance,
en présentant deux phases vous nous présentez une seule opération donc on cumule.
je renforcerais ce point de vue avec la recherche des limites de responsabilités en cas de problème, par exemple sur les aspect de sécurité d'un seul et même ERP , quid de la mise au normes de la sécurité incendie dès la première phase sur des locaux à priori concernés par la seconde phase ? quid du fonctionnement en cours de travaux et durant la phase intermédiaire ? je penche pour une responsabilité unique des mêmes intervenant MOE /CT/SPS , on peut différencier les entreprises de travaux ....
donc je préconise l'unicité MOE puis CT et enfin SPS avec une étape de APS global dès la première phase pour traiter correctement les interfaces et les dossiers administratifs tels que PC, dossier SSI et dossier avant travaux sur ERP...
perso je ne mélange jamais travaux /fournitures /services
et içi comme il s'agit de professions règlementées en Services je sépare également MO, CT et SPS (mais j'additionne OPC avec MOE puisque concernée par la codification des missions ex loi MOP désormais intégrée CCP)