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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: goran le Septembre 10, 2008, 03:55:38 PM

Titre: variante/modif quantités
Posté par: goran le Septembre 10, 2008, 03:55:38 PM
marché à prix unitaires et variantes autorisées - un candidat nous propose une variante, recevable et intéressante financièrement mais on se pose la question suivante : vu qu'il a modifié les quantités par rapport à la solution de base, n'avons nous pas le risque qu'il les ait minimisées pour obtenir le marché et que par la suite il nous annonce des quantités à la hausse ?
Titre: Re : variante/modif quantités
Posté par: max le Septembre 10, 2008, 04:09:01 PM
sa variante rentre t elle dans les exigences minimales fixées pour les variantes dans votre marché?
Titre: Re : Re : variante/modif quantités
Posté par: goran le Septembre 10, 2008, 04:11:52 PM
Citation de: max le Septembre 10, 2008, 04:09:01 PM
sa variante rentre t elle dans les exigences minimales fixées pour les variantes dans votre marché?
ben vi pisqu'elle est recevable
Titre: Re : variante/modif quantités
Posté par: max le Septembre 10, 2008, 04:19:23 PM
ben c'est ok alors...

lorsque vous ouvrez à variante il faut bien que le candidat la chiffre, il fournit alors un BPU et un DQE pour sa variante (en général il y aura des prestations rajoutées ou supprimées, des quantités modifiées)

pour ma part voila ce que je rajoute dans la clause variante du RC:
"Si le candidat est amené à proposer des quantités pour des prestations non prévues initialement au marché ou à modifier des quantités existantes, ces quantités seront considérées comme des quantités maximales et leur paiement ne pourra sous aucun prétexte être supérieur à celui de l'offre (hors révision ou actualisation)".
Titre: Re : Re : variante/modif quantités
Posté par: goran le Septembre 10, 2008, 04:25:10 PM
Citation de: max le Septembre 10, 2008, 04:19:23 PM
ben c'est ok alors...

lorsque vous ouvrez à variante il faut bien que le candidat la chiffre, il fournit alors un BPU et un DQE pour sa variante (en général il y aura des prestations rajoutées ou supprimées, des quantités modifiées)

pour ma part voila ce que je rajoute dans la clause variante du RC:
"Si le candidat est amené à proposer des quantités pour des prestations non prévues initialement au marché ou à modifier des quantités existantes, ces quantités seront considérées comme des quantités maximales et leur paiement ne pourra sous aucun prétexte être supérieur à celui de l'offre (hors révision ou actualisation)".

on n'a rien mis dans le RC ... est ce qu'on peut introduire ça par voie de mise au point ?
Titre: Re : variante/modif quantités
Posté par: max le Septembre 10, 2008, 04:39:08 PM
en ayant fourni un BPU/DQE variante il faut que les quantités qu'il propose soient réalistes, c'est lors de l'analyse que cela doit être détecté par les ST...
pour la mise au point? pourquoi pas, je n'y vois qu'une précision
Titre: Re : variante/modif quantités
Posté par: goran le Septembre 10, 2008, 04:41:40 PM
ok, mais alors, il faut quand même laisser une porte ouverte aux éventuels aléas de chantier (imprévisibles lors de l'étude) qui imposeraient la passation d'un avenant ... Non ?
Titre: Re : variante/modif quantités
Posté par: max le Septembre 10, 2008, 04:54:31 PM
la clause a pour but de préciser au candidat de façon implicite "vous proposez une variante, les quantités que vous proposez sont sincères et réalistes au moment ou vous faites votre proposition", la clause n'interdit pas ensuite qu'en cours d'exécution un avenant soit pris en plus value à cause d'un aléa de chantier indépendant du titulaire
Titre: Re : variante/modif quantités
Posté par: goran le Septembre 10, 2008, 04:56:48 PM
bon. je vais faire ça alors !
Titre: Re : variante/modif quantités
Posté par: speedy le Septembre 10, 2008, 05:08:30 PM
oui, idem