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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Lti le Mars 20, 2025, 09:30:01 AM

Titre: Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: Lti le Mars 20, 2025, 09:30:01 AM
Bonjour,

Un marché de travaux, une dpgf fournie par la maîtrise d'oeuvre sans quantité... une colonne quantité et une colonne prix unitaire devant être remplies par les soumissionnaires...

des offres reçues sans quantité et sans prix unitaires, uniquement des prix globaux et forfaitaires !

Un maître d'oeuvre qui propose de retenir une de ces offres en faisant compléter les colonnes quantité et prix unitaires de la DPGF non remplies.

Je ne suis pas d'accord, il me semble qu'on est sur une modification substantielle de l'offre et une irrégularité non régularisable.

j'ai donc besoin d'avis sur ce cas... à votre bon coeur  ;)
Titre: Re : Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: Mathieu le Mars 20, 2025, 09:39:36 AM
c'est toutafay régularisable

ça ne modifie pas l'offre puisque le prix restera précisément le même

au mieux ça en précise quelque peu le contenu et ça rassure un peu -ou pas
Titre: Re : Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: speedy le Mars 20, 2025, 09:53:52 AM
vous avez un prix global et forfaitaire c'est la notion la plus importante et ce prix en AO ne peut pas être modifié mais on peut demander que la DPGF soit détaillée comme le cadre fourni (avec peu de lignes supplémentaires car les méthodes de métré peuvent être différentes entreprises, le MOE et chaque entreprise puisque évidemment il n'y a pas de document intermédiaire entre CCTP & plans d'un coté et cette DPGF de l'autre, rien et surtout pas de BPU qui transformerait ce marché au forfait en marché à PU).
Puis vous avez la place et l'objectif de cette DPGF dans le marché , le débat de pièce contractuelle ou pas  est vif . Ma position est que cette pièce ne doit être qu'informative et ne servir qu'à vérifier que l'offre comprend bien toutes les dépenses pour mener à terme l'objet du dit marché , que c'est un support pour discuter le cas échéant les prix nouveaux des modifications du marché et enfin un support pour vérifier les acomptes en fonction de l'avancement de l'exécution. Si vous contractualisez la tentative pour l'entreprise qui aura fait des impasses sera de vous entraînez vers une gestion de type marché à PU....

enfin les meilleurs MOE prévoient une colonne Q estimée par le MOE, une colonne Q retenue par l'e titulaire, une colonne prix de base et une colonne total  puis un total général voir un total arrondi qui est censé être le même que celui de l'acte d'engagement. Ca responsabilise le candidat sur son offre et ça permet de se rendre compte si les écarts de Q sont liés ou non aux écarts de méthodologie des entreprises ....

donc pour moi le travail d'analyse du MOE n'est pas fini et la notation peut évoluer après une demande de précision et de détails sur les DPGF fournies y compris leur complétude selon le cadre fourni sans modification du prix global et forfaitaire. Pas de détails fournis donc la règle d'erreur manifeste dont la rectification est évidente ne pourra pas être invoquée, ils assument ou ils retirent leur offre ;) ....et sans réponse ils sont OUT !  ;D
Titre: Re : Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: Lti le Mars 20, 2025, 11:52:54 AM
Je vous remercie pour vos réponses.

Ici, la dpgf n'est pas contractuelle sauf pour les prix unitaires en cas de modification en cours de marché.

Du coup, j'ai une question subsidiaire, est ce qu'on est dans un cas de demande de précision ou un cas de demande de régularisation, sachant que le CCTP indiquait qu'il y avait obligation de compléter les quantités et les prix unitaires dans la DPGF ?
Titre: Re : Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: speedy le Mars 20, 2025, 12:27:46 PM
Citation de: Lti le Mars 20, 2025, 11:52:54 AMJe vous remercie pour vos réponses.

Ici, la dpgf n'est pas contractuelle sauf pour les prix unitaires en cas de modification en cours de marché.

Du coup, j'ai une question subsidiaire, est ce qu'on est dans un cas de demande de précision ou un cas de demande de régularisation, sachant que le CCTP indiquait qu'il y avait obligation de compléter les quantités et les prix unitaires dans la DPGF ?
c'était demandé donc régul .... si pas de réponse satisfaisante ils sont out  !
Titre: Re : Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: lepouch le Mars 20, 2025, 12:31:47 PM
Citation de: Lti le Mars 20, 2025, 11:52:54 AM....sachant que le CCTP indiquait qu'il y avait obligation de compléter les quantités et les prix unitaires dans la DPGF


Il n'est pas souhaitable de préciser ces obligations dans une pièce contractuelle...
C'est dans le RC qu'il faut les prévoir.
Titre: Re : Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: speedy le Mars 20, 2025, 12:34:00 PM
Citation de: lepouch le Mars 20, 2025, 12:31:47 PM
Citation de: Lti le Mars 20, 2025, 11:52:54 AM....sachant que le CCTP indiquait qu'il y avait obligation de compléter les quantités et les prix unitaires dans la DPGF


Il n'est pas souhaitable de préciser ces obligations dans une pièce contractuelle...
C'est dans le RC qu'il faut les prévoir.
oui, j'aurais réagir  :-[
Titre: Re : Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: Lti le Mars 20, 2025, 01:07:57 PM
oui je suis d'accord avec vous, c'est le maître d'œuvre qui a fait ça et je n'ai pas relu ses CCTP... je serai plus attentive.

merci à tous !
Titre: Re : Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: Vivaelparaguay le Mars 20, 2025, 02:28:02 PM
Citation de: speedy le Mars 20, 2025, 12:27:46 PM
Citation de: Lti le Mars 20, 2025, 11:52:54 AMJe vous remercie pour vos réponses.

Ici, la dpgf n'est pas contractuelle sauf pour les prix unitaires en cas de modification en cours de marché.

Du coup, j'ai une question subsidiaire, est ce qu'on est dans un cas de demande de précision ou un cas de demande de régularisation, sachant que le CCTP indiquait qu'il y avait obligation de compléter les quantités et les prix unitaires dans la DPGF ?
c'était demandé donc régul .... si pas de réponse satisfaisante ils sont out  !

Bien être clair sur la demande, il ne s'agit pas de poser une question vague, que l'entreprise interprète mal, qu'elle vous fasse une remise commerciale en croyant bien faire, et qu'elle se retrouve irrégulière car offre modifiée...Selon le niveau de maturité du candidat ou si vous ne le connaissez pas, un petit coup de fil pour expliquer la démarche ne peut pas faire de mal...
Titre: Re : Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: hpchavaz le Mars 20, 2025, 04:50:00 PM
Il faut appeler un chat un chat : écrire "A montant d'offre inchangé"
Titre: Re : Absence de quantité dans DPGF - Marché de travaux
Posté par: Lti le Mars 21, 2025, 09:16:17 AM
merci à tous pour vos conseils  ;D