AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: cassisnina le Mars 18, 2025, 02:38:05 PM

Titre: clause de reprise de personnel marché alloti
Posté par: cassisnina le Mars 18, 2025, 02:38:05 PM
Bonjour,
Nous montons actuellement un accord cadre de prestations de service de gardiennage.
l'ancien marché n'était pas alloti. Le nouveau a été monté avec 6 lots géographiques.
Comment s'organise alors la clause de reprise de personnel entre les lots?
Titre: Re : clause de reprise de personnel marché alloti
Posté par: speedy le Mars 18, 2025, 02:59:46 PM
à vous d'obtenir auprès du sortant les éléments ad hoc ... 
Titre: Re : clause de reprise de personnel marché alloti
Posté par: Vivaelparaguay le Mars 18, 2025, 03:01:53 PM
en fonction de là où travaillent les agents.

Demandez à la société sortante les données nécessaires et incluez les dans votre DCE.
Titre: Re : clause de reprise de personnel marché alloti
Posté par: cassisnina le Mars 18, 2025, 03:35:13 PM
Citation de: speedy le Mars 18, 2025, 02:59:46 PMà vous d'obtenir auprès du sortant les éléments ad hoc ...
oui, ce n'est pas ca le soucis. A quel lot va t on demander de reprendre le personnel, et sur quel fondement?
si par exemple nous avons 5 lots et 3 personnes à reprendre, comment fait on?
Titre: Re : clause de reprise de personnel marché alloti
Posté par: Vivaelparaguay le Mars 18, 2025, 03:40:44 PM
Ils peuvent se les "partager" si une même personne travaille sur des site correspondant à différents lots attribués à différentes entreprises.

A condition que ces personnes remplissent les conditions d'éligibilité pour être repris.
Titre: Re : clause de reprise de personnel marché alloti
Posté par: speedy le Mars 18, 2025, 04:12:30 PM
ou alors caler les lots sur les mêmes répartitions que le personnel ....