Bonjour,
Dans le CCAP de l'accord à marché subséquent pour les missions de maitrise d'œuvre pour les espaces publics ( rédigé par la métropole et non par la ville) :
Les pièces des marchés subséquents sont établis par la métropole et notifiés par la ville.
DLRO: 22/01/2024 à 12h00
La rédaction de la clause de la variation de prix m'interpelle
Les prix sont révisables à chaque demande de paiement suivant la [/u]formule suivante , le mois zéro étant le mois de remise des offres défini dans l'acte d'engagement. Ici Mois zéro janvier 2024
Pm= p(0)*(0,2+0,8*l(m-3mois/l(0-3 mois)
Po : prix initial du contrat
Pm : prix révisé
l(0-3 mois): valeur de l'index au mois précédent la date de remise des offres moins 3 mois
l(m-3 mois) valeur de l'index au mois de réalisation des prestations moins trois mois.
index utilisé : ING missions d'ingénierie et d'architecture
Le terme qui me dérange du l(0-3 mois): valeur de l'index au mois précédent la date de remise des offres mois 3 mois
Car la maitrise d'œuvre établit son mois de indice de lo : point de départ janvier 2024 mois 3 mois est octobre 2023.
Or, si nous appliquons la phrase pour l'indice l(0-3 mois):
l(0-3 mois): valeur de l'index au mois précédent la date de remise des offres moins 3 mois
point de départ : décembre 2023
moins trois mois: septembre 2023 indice
Quelle est la bonne application?
Merci.
le début de l'article dit mois 0 = mois de remise des offres
puis il est dit que mois 0 = mois précédent celui de remise des offres
donc personne n'a raison, l'article dit une chose et son contraire, il faut se mettre d'accord :(
mais la position du MOE me semble tout de même un peu plus logique : 3 mois de décalages pour m comme pour 0, on ne s'ajoute pas un mois caché en plus pour 0
l'autre interprétation est au moins aussi logique sinon plus car elle est plus détaillé dans le corps dutexte
"...nous appliquons la phrase pour l'indice l(0-3 mois):
l(0-3 mois): valeur de l'index au mois précédent la date de remise des offres mois 3 mois
pont de départ : décembre 2023
mois trois mois: septembre 2023 indice"
Faut passer un avenant ...
Surtout si l'AC dure plusieurs années !
Citation de: lepouch le Mars 14, 2025, 01:35:17 PMFaut passer un avenant ...
Surtout si l'AC dure plusieurs années !
Exactement ! Ainsi tout le monde sera d'accord et notamment le comptable.