Bonjour à tous,
Nouveau cas de figure inédit pour nous.
Un concours de maitrise d'oeuvre qui s'est bien déroulé, le jury a classé les 3 projets. Mais Ô surprise, le PA a désigné deux lauréats. Niveau paperasse, j'en suis là : Courrier de rejet au 3e candidat / courrier informant les deux lauréats de la passation d'un marché négocié. Ils sont convoqués fin mars à une réunion de négo.
Je n'arrive pas à visualiser le déroulement de la suite. Faut-il transmettre, aux deux lauréats, une lettre de consultation avec des critères pondérés ? Des critères différents du concours ?? Leur demander de retransmettre une offre avant la réunion de négo ? ou après ?
Quid des ajustements demandés lors de la négo ? Jusqu'où peut-on aller ? Si les deux modifient leur esquisse, faut-il prévoir une rémunération supplémentaire ?
On ne navigue vraiment à vue...
Je vous remercie pour vos éclaircissements !
oui il faut des critères pondérés
oui il faut leur demander une offre mais en leur adressant les observations du jury et en leur demandant d'y répondre y compris sur l'évolution de leur projet
il ne faut pas modifier substantiellement le programme ... y a une marge mais faut pas abuser comme passer d'une salle de spectacle de 1000 m2 à deux salles de 800 et 500 m2 ....
Citation de: e.t.marchés le Mars 12, 2025, 10:07:02 AMJe n'arrive pas à visualiser le déroulement de la suite. Faut-il transmettre, aux deux lauréats, une lettre de consultation avec des critères pondérés ? Des critères différents du concours ?? Leur demander de retransmettre une offre avant la réunion de négo ? ou après ?
Vous passez en procédure négociée sans mise en concurrence ni publicité préalable. Malgré tout, il vous faudra justifier du choix de votre futur titulaire dans l'esprit du code de la commande publique.
Le seul moyen de départager les deux projets est bien de fixer des critères de choix des offres. Ceux-ci peuvent être différent de ceux ayant eu lieu lors de la phase concours. C'est même vivement recommandé notamment avec le critère prix.
Leur demander de retransmettre une offre avant la négo est possible. Il conviendra de leur laisser un temps raisonnable pour le faire et leur transmettre les éléments de négociation (notamment ceux du jury). Mais il est aussi possible de faire directement la réunion de négo qui exprimera les éléments de négo. Ensuite seront demandées les offres.
Et bien sûr il peut y avoir plusieurs phases de négos. Le même rythme pour les deux lauréats : égalité de traitement.
Citation de: e.t.marchés le Mars 12, 2025, 10:07:02 AMQuid des ajustements demandés lors de la négo ? Jusqu'où peut-on aller ? Si les deux modifient leur esquisse, faut-il prévoir une rémunération supplémentaire ?
Comme l'explique Speedy, les ajustements ne doivent pas être substantiels. Vous jugerez de la limite à ne pas dépasser.
Ne pas dénaturer le programme peut vouloir dire ne pas dépasser l'enveloppe budgétaire des travaux de + de 15 % par exemple. Ne pas dénaturer la surface voulue...
Pour les modifications d'esquisse, il ne faut pas que cela soit substantiel également.
Pour la rémunération complémentaire de l'esquisse modifiée, je ne l'ai jamais prévu. Ca peut se prévoir mais il faut le voter et l'avoir anticiper... Normalement une reprise à la marge d'une esquisse ne devrait pas coûter trop cher.