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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Tilclode le Avril 23, 2009, 03:46:39 PM

Titre: Tranche conditionnelle reconductible
Posté par: Tilclode le Avril 23, 2009, 03:46:39 PM
Peut on écrire qu'une tranche conditionelle exécutée par le biais de bons de commandes sera d'une durée de 3 ans renouvelable 1 fois pour 1 an?
Titre: Re : Tranche conditionnelle reconductible
Posté par: speedy le Avril 23, 2009, 08:44:40 PM
c'est plus simple d'écrire une TC d'un an affermissable tant que le marché est en cours
Titre: Re : Tranche conditionnelle reconductible
Posté par: Michel le Avril 24, 2009, 08:23:45 AM
idem speedy
et NON à la question, car ce qui est reconductible c'est le marché, pas un morceaux de marché (une tranche).