AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: marina le Mars 06, 2025, 03:24:22 PM

Titre: Modification substantielle DCE
Posté par: marina le Mars 06, 2025, 03:24:22 PM
Bonjour
Pour un marché de nettoyage suite question d'un candidat nous modifions nos métrés. + 3% d'augmentation par rapport aux métrés affichés au CCTP (on ne s'aperçoit que maintenant que nos métrés n'étaient pas réellement justes...).
La date de remise des offres est le 1er avril. Pour moi pas de modification substantielle car pas de réel impact sur le chiffrage. Donc pas de modification DLRO mais modification DCE sur la plateforme.
Vous confirmez ?
Merci
Titre: Re : Modification substantielle DCE
Posté par: speedy le Mars 06, 2025, 04:12:32 PM
oui,
mais une question : forfait avec DPGF informative ou contractuelle? ce dernier cas serait un faux forfait susceptible d'être géré comme à PU) ou vraiment à PU ? 
Titre: Re : Modification substantielle DCE
Posté par: marina le Mars 06, 2025, 04:59:30 PM
DPGF contractuel.
A chaque modification non substantielle du DCE (Et il y en a ! Suite question des candidats), dois je obligatoirement créer sur la plateforme une nouvelle version de DCE (on s'y perd et ça m'inquiète pour les offres même si tout est tracé sur la plateforme) ou puis je faire une réponse à question sur la messagerie sans toucher au DCE (si info complémentaire et non contractuelle).
Merci
Titre: Re : Modification substantielle DCE
Posté par: speedy le Mars 06, 2025, 05:31:53 PM
une réponse peut suffire mais parfois il faut une pièce supplémentaire, à voir au cas par cas si tout rentre dans un courrier Q/R ou pas ...  
Titre: Re : Modification substantielle DCE
Posté par: Ponta le Mars 06, 2025, 05:56:17 PM
Je suis plus mitigé sur le non substantiel.

Il y a + 3 % des métrés en moyenne. Peut-être qu'il y a + 10 % sur un site et - 2 % sur un autre site et encore autre chose ailleurs. Ca peut selon le cas d'espèce avoir un vrai impact sur le prix site par site.

Il y a d'autres modifications également. En cumulant le tout, le caractère substantiel ou non est à bien réfléchir selon votre cas d'espèce.

La DPGF étant contractuelle, elle est une pièce financière fondamentale. La mettre à jour systématiquement et la déposer sur la plateforme de démat me paraît indispensable. Sinon vous risquez des embrouilles par la suite.
Pour les aspects techniques, je ferais de même en mettant à jour le DCE en intégrant les réponses aux questions.
Titre: Re : Modification substantielle DCE
Posté par: speedy le Mars 06, 2025, 05:58:57 PM
sachant qu'une DPGF contractuelle dont vous avez pris la responsabilité des quantités  peut se retourner contre vous et devant le juge transformer votre marché en marché à PU ....