AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: david17 le Mars 06, 2025, 12:20:31 PM

Titre: marché de concours de MOE
Posté par: david17 le Mars 06, 2025, 12:20:31 PM
Bonjour à toutes et à tous, petite question sur le déroulé d'un marché de concours de MOE. Nous en somme apès la phase ou nous avons retenus 3 projets anonymisés. Suite à cela un jury de concours s'est réunis et a retenu 2 candidats sur les 3 restants. Ma question est à ce stade peut-on envoyer le courrier de rejet au candidat non retenu, sachant qu'on ne peut toujours pas lui dire qui est le lauréat, puisque ça n'est toujours pas décidé ? ou je fais complètement fausse route dans mes suppositions.

Merci à toutes et à tous pour vos réponses éclairées
Titre: Re : marché de concours de MOE
Posté par: speedy le Mars 06, 2025, 02:07:41 PM
Pas compris : le jury donne des avis et classe, c'est le PA qui retient ou non... qui declare qui est laureat ou non....
Titre: Re : marché de concours de MOE
Posté par: david17 le Mars 06, 2025, 04:53:21 PM
au stade des 2 retenus et du 3eme qui est non retenu peux-on lui envoyer un courrier comme quoi il n'est pas retenu ou faut-il attendre la fin de la procédure.
Titre: Re : marché de concours de MOE
Posté par: speedy le Mars 06, 2025, 05:29:51 PM
vous faites une erreur de forme ou de fond ? le jury n'élimine pas  c'est le PA en désignant 2 lauréats (apparemment selon l'énoncé )
 si c'est bien le PA qui a désigné 2 lauréats pour négocier avec eux et ne retenir qu'un MOE alors oui on informe immédiatement celui qui n'est pas lauréat, à ce stade ne pouvez pas lui donner  plus que l'avis du jury le concernant et la décision du PA.