Bonjour
J'ai fait une mise au point dans le cadre d'un AO. dois je avant notification modifier le Ccap pour faire apparaître cette mise au point au niveau des pièces contractuelles ?
Merci
Tout dépend de la forme de la mise au point et de la rédaction de votre article.
Si dans l'article il y a "acte d'engagement et ses annexes" et que la mise au point est incluse sous la forme d'une annexe listée dans l'acte d'engagement, signée ou dans le "paquet" signé, on ne voit pas ce qui est à modifier.
Vous pouvez faire une modification de l'article, ce qui est préférable, ou encore modifier directement les pièces qui doivent l'être.
Dans tous les cas, faire attention à l'ordre de priorité des pièces.
Après vérification nous avons parlé de la mise au point dans le Ccap. Ce qui m'arrange bien :)
Et garder bien tout pour une traçabilité, au cas où quelqu'un vous cherche des poux.