On souhaite lancer un MAPA pour les fournitures de bureau et réserver un lot à des ateliers protégés.
Avez-vous déjà utiliser l'art. 15 du CMP? Quelqu'un a-t-il des exemples de lot réservé pour un marché de fourniture administrative?
Merci
OUI, j'ai fait un AO de produits d'entretien avec le lot de brosserie réservé aux ateliers protégés, il y a 1 ou 2 ans. Il s'agit de l'ancien code mais si cela t'interesse.
J'en ai fait un en MAPA il y a pas si longtemp, l'important c'est de bien définir quels sont les types de produits qui seront dans le lot réservés (moi g ciblé les post-it, les chemises - sous chemises et les chemises avec 3 rabats élastiques )
Le reste pour le titulaire du lot fourniture de bureau ou des différents lot suivant les catégories de produits
Grosse flemme.
Quelqu'un aurait un DCE de lot réservé pour fournitures de bureau.
Merci d'avance.
J'ai mon mail dans mon profil.
le DCE est identique, c'est le RDC qui fait la différence .... en réservant le marché selon l'art 15....
C'est pas une obligation.
Tu peux avoir un RC et un CCP à part.
Le tout est d'avoir bien annoncé la procédure concernant le petit lot dans l'AAPC initial.