Bonjour,
Je ne trouve rien de très convaincant concernant la question suivante: à votre avis, est-il possible d'affermif partiellement une tranche optionnelle? Avez-vous une jurisprudence sur le sujet?
En l'espèce, il s'agit d'affermir certaines missions d'une tranche optionnelle d'un marche de moe.
Merci.
le principe est l'affermissement de la tranche complète mais si l'entente est cordiale avec le titulaire alors tout devient possible ;) si comptable grincheux : faire un avenant
D'accord sur l'affermissement total et complet de la tranche optionnelle.
Faire de l'affermissement partiel, c'est faire de la cuisine interne au mépris du marché voire du titulaire.
Si vous voulez faire de "l'affermissement partiel", il convient plutôt de subdiviser au préalable la tranche optionnelle en plusieurs tranches optionnelles.
De plus, pour la mission de MOE, attention à l'impossibilité de ne faire que quelques éléments de mission en bâtiments.
Sinon il reste l'avenant... avec toutes les conditions à respecter.
Merci beaucoup. On va aller vers un avenant. C'est assez mineur comme ajustement.
Merci encore
faire des tranches mais pas réduire le marché car en Bâtiment il faut la mission de base sans changer de monture ....