Bonjour
Suite AOO avec 6 lots, j'ai 4 lots sans réponse.
Nous allons donc relancer en PN.
un des lots est un petit lot (inférieur à 80 000 EUR et 20% du total) ; je peux donc passer directement en procédure adaptée (ce que nous aurions dû faire des le départ...). Je refais un DCE sur cette base avec uniquement ce lot en mentionnant que cela donne suite à infructuosite ? Ou faut il finalement passer ces 2 lots en PN car je dois dans tous les cas relancer...
Merci
Euh non 2 lots sans réponse ! 4 ça fait beaucoup !
Bonjour,
Pour le "non petit lot", c'est PN (ou AO si vous changez substantiellement quelque chose).
Pour le "petit lot", vous avez le choix entre PN ou MAPA.
Cependant, le MAPA apporte moins de formalisme (pas d'assemblée délibérante...).
Je ne sais pas si vos documents de consultation doivent obligatoirement faire apparaître que la PN est lancée suite à l'échec de l'AO. Je ne le mentionne pas (peut-être ai-je tort ?). Cependant, je garde les pièces justifiant le recours à la PN, à disposition du contrôle de légalité ou tout autre personne.
Pas clair : Au départ AOO 6 lots, 4 sans réponses, puis on nous parle de 2 ou de un lot.
Quoiqu'il en soit :
Vous pouvez indépendamment des montants faire des MNSPNMC (R. 2122: AOO et absence d'offre) dans les cas où l'absence de réponse ne résulte pas de votre procédure.
En revanche, le R2124-3 6° (AOO et seulement des offres irrégulières ou inacceptables) ne correspond pas à la situation décrite.
Pour les lots répondant à la définition de petits lots (attention les 20% sont en cumul) vous n'êtes pas, pas plus qu'à l'origine, soumis à une obligation de procédure formalisée.
pouvant faire MNSPNMC qui reprochera de faire une procédure négociée ?
Citation de: speedy le Février 21, 2025, 12:50:55 PMpouvant faire MNSPNMC qui reprochera de faire une procédure négociée ?
C'est à peu près le même problème que "3 Devis ou Mapa"
Sur le fond, je ne pense pas qu'il viendrait à l'esprit de quelqu'un de neutre de le reprocher.
En revanche, si cela va au contentieux, tout est possible avec des aspects incitant à plus de prudence que dans "3 Devis ou Mapa" :
- Pas de limitation de montant
- Règles de transposition de la directive et donc encore plus d'interprétation stricte dans le sens de l'ouverture à la concurrence (c.f. CJUE).
- Le R2124-3 6° (AOO et seulement des offres irrégulières ou inacceptables) aurait tout à fait pû être écrit autrement si l'on avait voulu ouvri la PN en absence d'offres
quel est l'objectif ?
(1) aller vite ? alors négociez en direct avec un opérateur de votre choix (j'aurais même envie de dire avec plusieurs, mais j'ai un stress post traumatique suite au sujet 3 devis = MAPA)
(2) aller bien ? (c'est à dire avoir une vraie mise en concurrence) dans ce cas relancez tout dans une seule et même procédure (je vous dirais bien en PN + publication mais j'ai un stress post traumatique suite au sabrage de l'adage "on ne vous reprochera jamais d'avoir fait plus que le minimum exigé")
dans un cas comme dans l'autre, quel intérêt à faire 2 procédures séparées ? à part à gagner un peu de temps sur le MAPA comparé à la PN, mais si le temps est l'enjeu, alors retour à la solution (1)
Citation de: hpchavaz le Février 21, 2025, 02:16:02 PMCitation de: speedy le Février 21, 2025, 12:50:55 PMpouvant faire MNSPNMC qui reprochera de faire une procédure négociée ?
C'est à peu près le même problème que "3 Devis ou Mapa"
pas pour moi pas vraiment :
en " 3 devis " on veut supprimer les règles du MAPA et on limite la concurrence aux 3 choisis de manière "arbitraire".
en procédure négociée on inscrit la procédure dans un cadre alors que le droit pur nous dit de choisir une entreprise de manière arbitraire et de négocier librement.
Si mes 2 lots infructueux en AO sont d'un montant max inférieur au seuil de procédure formalisée, je peux aussi relancer en mapa ?
De toute façon nous avons à modifier substantiellement notre DCE (trop de références au bpu er donc dans l'incapacité de répondre dixit les candidats...) a savoir modifier les bpu voire notre allotissement et notre estimation/maxi.
si ça passe en petit lot, oui
si la modification substantielle du besoin le revoit tellement à la baisse que le cumul de tous les lots le fait passer sous le seuil européen, oui aussi
sinon, non
Je peux passer en mapa même si il n'y a de petit lot mais que le montant cumulé de ces 2 lots est inférieur au seuil ?
c'est un besoin à 6 lots, il faut compter les 6 lots
Ok il s'agit d'un ACBC avec montant max. Donc je prends en compte la totalité des lots (montant max) y compris ceux qui vont pouvoir être attribués dans le calcul pour voir si mes 2 lots sont sup ou inf au seuil ? C'est bien ça ?
yep. le tout computé sur la durée des marchés à relancer.
@mathieu : merci ! ^-^
Citation de: marina le Mars 04, 2025, 10:47:12 AMOk il s'agit d'un ACBC avec montant max. Donc je prends en compte la totalité des lots (montant max) y compris ceux qui vont pouvoir être attribués dans le calcul pour voir si mes 2 lots sont sup ou inf au seuil ? C'est bien ça ?
Petits lots et ACBC, cela nécessite d'être prudent(*). Sur quoi doit se faire la comparaison pour les 20 % ? Pour les textes il s'agit du montant du besoin, ce qui n'est pas la même chose que cumul des maximums.
Si vous avez publié des montants du besoin ou des crédits, qu'est ce qu cela donne ?
Sinon sauf nouvel élément, peut-être cumul des lots attribuables/attribués au-dessus du montant envisagé à l'origine, vous êtes plus ou moins tenus par les montants de votre publicité initiale.
*) En effet, un Acheteur peu scrupuleux pourrait en augmentant au-delà du raisonnable les maximums des "gros lots" augmenter le montant des 20 % pour l'ensemble des "petits lots".
La prudence serait de comparer le total des max des petits lots à 20 % du total des minis des autres lots et max des petits lots....
Nous avons publié les montants estimes et les montants maximum par lot
Le code indique valeur estimée du lot et montant total estimé.
Donc je me base sur mon montant estimé ? Et non sur mon maxi de la totalité des lots ?
Car si c'est le cas je suis sur des petits lots pour mes 2 lots (< 80 000 EUR et < 20%) mais mon maxi des 2 lots est > seuil. Procédure adaptée ?
AO
Pas de mapa au vu du maxi cumulé des 2 lots ?
Et puis je faire un mapa petit lot pour 1 lot voir 2 mapa... :laugh:
z'êtes têtue quand même ;D
un MAPA petit lot pour un des deux lots pourquoi m'enfin bon... ça fait beaucoup de nœuds aux cerveaux tout ça, pour gagner quoi au final ? le droit de lancer 2 procédures au lieu d'1 ?
Alors pourquoi pas de Mapa ? La règle du petit lot s'applique à mon cas non ?
C'est prévu pour même si mon maxi est > seuil ?
les critères petits lots < 80 000 EUR et < 20% s'appliquent à l'ensemble des lots que vous souhaitez passer en petit lots
pas à chacun des lots séparément sinon c'est trop facile...
donc dans votre cas, si je comprends bien, un seul des 2 lots à relancer peut passer sous la barre des < 80 000 EUR et < 20%, si vous prenez les 2 ça dépasse
Oui c'est bien cela.
Chaque lot < 80 00O.
Mais je dépasse les 20% si 2 lots pris en compte
Citation de: marina le Mars 04, 2025, 04:16:02 PMOui c'est bien cela.
Chaque lot < 80 00O.
Mais je dépasse les 20% si 2 lots pris en compte
Donc les deux ne peuvent être simultanément des petits lots.
L'obligation est d'attribuer en procédure formalisée, ce qui est supérieur à 80 k€ ainsi qu'au minimum 80 % de l'estimation du besoin global.