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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: gwalgane le Février 11, 2025, 03:09:29 PM

Titre: Marché OPC - quel CCAG ?
Posté par: gwalgane le Février 11, 2025, 03:09:29 PM
Bonjour,

Je dois passer un marché OPC distinct du marché de maitrise d'oeuvre. Faut il le rattacher au CCAG-MOE ou au CCAG-PI ?

Merci par avance pour votre éclairage
Titre: Re : Marché OPC - quel CCAG ?
Posté par: speedy le Février 11, 2025, 03:16:54 PM
CCAG   -FCS
Titre: Re : Marché OPC - quel CCAG ?
Posté par: Ponta le Février 11, 2025, 04:46:44 PM
Par élimination, comme Speedy.

Le CCAG-MOE est vraiment spécifique aux MOE. La mission OPC est trop différente d'une mission MOE.

Le CCAG-PI, bof, c'est bien pour du logiciel ou pour des marchés à fort enjeu de propriété intellectuelle. L'OPC, ne nécessite pas forcément un régime hyper-détaillé sur la propriété des rendus.