Bonjour à Tous,
J'ai notifié l'année dernière un marché relatif à des prestations de réparation de nos VL. Aujourd'hui les services techniques me fournissent des DC4 pour la sous-traitance de la partie carrosserie : j'ai deux prestataires différents pour la même prestation. Les services techniques m'expliquent qu'il s'agit d'aller voir le sous-traitant disponible au moment du besoin. Est ce que c'est possible pour vous ? ça me paraît bien étrange leur affaire, j'ai de la sous-traitance subséquente (je ne sais pas comment appeler ça !). Avez-vous déjà eu ce cas ? Merci d'avance O0
en général les marchés de réparations sont des AC à BDC voir même à MS
difficile de voir de la ST avec des montants non liés à chaque BdC ou MS puisque sans ces éléments signés il n'y a aucun engagement financier ferme vis à vis du titulaire donc encore moins envers un ST .....
dans l'absolu il peut y avoir plusieurs ST sur le même type de prestations mais faudra bien les distinguer à un moment donné ....
vous pouvez préciser le contexte ?
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum, avec prestations de réparations mécaniques et carrosserie.
Le titulaire vient de se rendre compte qu'il y a des prestations de carrosserie dans le marché pour lequel il est engagé. Il a donc pris la décision de sous traiter cette partie.
Possible , à gérer par bdc
ST subséquent ? = De second rang ? Possible aussi soit avec caution soit avec delegation de paiement par la collectivitre selon code civil