AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Lti le Février 05, 2025, 12:10:17 PM

Titre: Computation des seuils et imprévus
Posté par: Lti le Février 05, 2025, 12:10:17 PM
Bonjour,

Dans le cadre de la computation des seuils, s'il a été prévu au budget l'acquisition de matériels de cuisine sur une année pour un montant de 36 000 euros HT, matériels qu'il est prévu d'acheter sur devis, et qu'au cours de cette même année, suite à un imprévu/panne, il faille changer un matériel supplémentaire pour un montant de 6 000 euros HT, quelle procédure choisir pour cet achat :
- une mise en concurrence avec publicité sur profil acheteur par exemple car je dépasse les 40 000 euros HT ?
- ou une consultation sur simple devis auprès de 2 ou 3 prestataires ?

Merci pour votre éclairage.
Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: hpchavaz le Février 05, 2025, 01:18:20 PM
Le besoin s'évalue au moment du lancement de la consultation.
Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: speedy le Février 05, 2025, 01:19:24 PM
il faut miser sur l'honnêteté et la transparence : avez vous différé les  6000 € volontairement ? vous ne passez pas la commande la même semaine? encore que le délai raisonnable ne soit pas défini .... alors je pense que c'est bon
Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: Mathieu le Février 05, 2025, 01:59:11 PM
si l'imprévu/panne est réel : 3 devis pour les 6000€
Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: mighty le Février 06, 2025, 12:13:05 PM
idem la doctrine définit bien le sujet avec le besoin ponctuel et imprévu. L'essentiel de toute façon est je crois de démontrer que vous avez une planification, que vous vous efforcez de computer et collationner tous vos besoins. Après on ne peut pas prévoir l'imprévisible
Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: Lti le Février 07, 2025, 09:09:31 AM
merci pour vos réponses.

Je parle bien d'imprévu lié à une panne donc réellement imprévisible.

Donc si je comprends bien, pour la panne je ne cumule pas les montants mais en revanche si c'est un nouveau besoin qui apparaît dans l'année alors dans ce cas je cumule avec mes 36 000 euros de départ et je lance un MAPA même si mon achat n'est que de 6 000 euros.

est ce que qu'une âme charitable peut me confirmer ou non mon raisonnement ?

Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: Mathieu le Février 07, 2025, 09:19:25 AM
non

dans tous les cas MAPA, mais le MAPA très simplifié (3 devis) se justifie dans le cas de la panne 1) pour aller plus vite face à un imprévu 2) parce que vous ne dépassez pas les 40k de beaucoup

pour tout ce qui suivra il faudra un vrai MAPA (pub adaptée+mise en ligne) sinon ça commencera fortement à ressembler à du bidouillage
Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: hpchavaz le Février 07, 2025, 09:33:08 AM
Ma vision :

Si la consultation "3 devis" pour les matériels valant 36000 € a été lancée avant la panne : pas de sujet.

Donc dans l'autre cas : faisceaux d'indices

Votre présentation n'est pas claire :
- Les 36000€ concernent de l'acquisition puis du remplacement sans que l'on sache la raison du remplacement, notamment s'il s'agit de remplacement de matériels en fin de vie
- Les 6000€ concerneraient "imprévu/panne" : est-ce qu'il s'agit d'une panne ou d'un autre imprévu ? et si panne ne s'agirait il pas d'un matériel qui était également en fin de vie sur lequel on aurait fait une impasse pour différentes raisons (dont budget) ?
- S'agit il des mêmes budgets ?
- S'agit il des mêmes matériels ?
- S'agira t-il du même fournisseur ?
Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: Lti le Février 10, 2025, 02:33:37 PM
Citation de: Mathieu le Février 07, 2025, 09:19:25 AMnon

dans tous les cas MAPA, mais le MAPA très simplifié (3 devis) se justifie dans le cas de la panne 1) pour aller plus vite face à un imprévu 2) parce que vous ne dépassez pas les 40k de beaucoup

pour tout ce qui suivra il faudra un vrai MAPA (pub adaptée+mise en ligne) sinon ça commencera fortement à ressembler à du bidouillage

 ;) oui je comprends merci pour votre réponse



Citation de: hpchavaz le Février 07, 2025, 09:33:08 AMVotre présentation n'est pas claire :

je suis bien sur le scénario suivant :

- les 36 000 euros HT porteraient sur de l'acquisition pour remplacer du matériel de cuisine en fin de vie sur devis (mises en concurrence sur 2 ou 3 devis), choix d'un seul et même fournisseur pour cet achat.

- les 6 000 euros HT, on imagine que dans le courant de l'année, un matériel de cuisine qu'on pensait pouvoir conserver encore une année supplémentaire tombe en panne et qu'il faille le changer car au bout de ses possibilités de réparation. Matériel indispensable à la confection des repas.

- pour ce qui est du fournisseur pour le matériel en panne, il peut être différent du premier.

- pour ce qui est du budget...  ::)



 
Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: hpchavaz le Février 11, 2025, 01:35:56 PM
J'en resterais à "Le besoin s'évalue au moment du lancement de la consultation"
Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: speedy le Février 11, 2025, 01:41:06 PM
Citation de: hpchavaz le Février 11, 2025, 01:35:56 PMJ'en resterais à "Le besoin s'évalue au moment du lancement de la consultation"
sans oublier qu'il faut être de bonne foi ....
Titre: Re : Computation des seuils et imprévus
Posté par: Lti le Février 24, 2025, 09:05:29 AM
Citation de: hpchavaz le Février 11, 2025, 01:35:56 PMJ'en resterais à "Le besoin s'évalue au moment du lancement de la consultation"
;)