Bonjours, dans le cadre d'un marché public de travaux, l'entreprise travaux titulaire du marché nous pose énormément de problème. Savez-vous s'il est possible de leur imposer (aucune disposition a été prévu en ce sens dans le DCE) de modifier la composition de l'équipe sur site ? Le titulaire restera le même mais nous souhaitons d'autres agents qui viennent travailler... Dans l'attente de votre réponse, je vous remercie par avance !
attention ça serait de l'intrusion fautive dans la gestion de l'entreprise,
sauf quelques cas précis :
1 avoir des griefs forts vis à vis de chaque ouvrier.... genre manquements graves répétés à la sécurité malgré des rappels par le MOE et le coordonnateur SPS. Il faut toujours argumenter/prouver ses dires ..... et pour virer quelqu'un ce doit être des dires personnalisés ......
2 avoir prévu de rendre contractuel, ou du moins comme engagement unilatéral, des qualifications minimum pour chaque ouvrier (c'est rare d'exiger plus que la règlementation, par exemple le travail près des réseaux est règlementé dans le code de l'environnement)
donc vous devez rester sur l'adéquation des prestations avec le marché dont le CCTP et les conditions SPS
Citation de: Modestine le Février 03, 2025, 03:47:19 PM... l'entreprise travaux titulaire du marché nous pose énormément de problème...
Quel type de problème ?
Du retard ... il y a les pénalités.
De qualité ... il suffit de constater et faire refaire.
Il faudrait préciser votre question ...
Petite entreprise ou grosse entreprise ?
Petit ou gros chantier ?