Bonjour,
1) Dans le cadre des négociations avec un lauréat de concours, peut-on négocier des points de l'esquisse ou bien la négo doit elle porter uniquement sur les conditions d'exécution du contrat de MOE ( les délais, la rémunération, le déroulement des missions etc )?
2) dans la phase 02 du concours, nous avions transmis le CCAP, le CCTP pour info et demandé l'AE pour les honoraires.
pour commencer la consultation sans pub ni mise en concurrence, dois-je réenvoyer le CCAP/ CCTP, redemander un nouvel AE et informer que les honoraires feront l'objet d'une négo ?
merci pour votre retour et belle journée !!
Il faut négocier le contrat : prix, délais, livrables, CCAP/CCTP mais aussi discuter de points évoqués en jury (éventuellement retranscrits dans le PV...).
tout est négociable dans des limites raisonnables puisque pour obtenir un accord il faut les deux parties. Attention au respect du parti architectural qu'il faut ménager/amender suivant les remarques du jury, et en cas de litiges on ne connaîtra que les remarques écrites ....
Oui, il faut redemander l'AE avec le prix final.
Sinon sur quelle pièce fonder le paiement.
Je transmettrai également le CCAP et le CCTP. Ils sont le DCE, voire le DCE après négociation. La négociation ne va pas aboutir à la remise d'un simple devis. Il faut formaliser un minimum.