Bonjour,
Dans le cadre d'un AO a 3 lots avec 8 soumissionnaires, un d'entre eux n'a pas rempli intégralement le BPU (alors que c'était demandé dans le RC, "un BPU intégralement complété".
De plus, un autre candidat a un mémoire technique où des informations sont manquantes et d'autres où c'est imprécis.
Je suppose que pour l'imprécision, je peut demander des précisions aux candidats, pour les informations manquantes dans le mémoire technique, je note juste dans le rapport d'analyse que les informations n'y figurent pas et donc j'ajuste la note en conséquence mais pour le BPU avec une case où un prix n'est pas renseigné, dois-je rejeter l'offre ou je demande une régularisation ?
Merci pour votre aide,
en AO la règle c'est que l'offre est intangible sauf pour des précisions donc un BPU incomplet est à priori un problème majeur. Position claire juridique.
après si le prix qui manque va représenter 1% du marché on pourrait l'admettre ... ce pourrait être un bête oubli.... donc soyons pragmatique mais s'il y a un grand trou ou plusieurs trous dans la raquette je ne m'y aventurerais pas ....
Pour moi, des infos manquantes dans un mémoire technique peuvent aussi faire l'objet d'une demande de précision, à voir selon l'étendue de ce qu'on a, et de ce qui manque...
Vivaelparaguay pour moi info manquante modifie substantiellement l'offre si je demande une précision alors qu'une demande de précision sur une information imprécise, l'information était déjà existante au moment de la remise des offres mais pas très précise donc ca ne modifie pas substantiellement.
Par exemple, j'ai demandé un délai pour un remplacement d'agent, il me met "dans les plus brefs délais", pour moi la c'est une demande de précisions sur un délai concret.
Par contre, aucune information sur ce que j'ai demandé, je ne demande pas de précisions, je met qu'il y'avait aucune information a ce sujet et je pénalise sur la notation.
Après je me trompe peut être, je suis encore novice, je prend en compte votre remarque et vous en remercie.
Speedy, pour le BPU, cela concerne une case dans le lot 1 sur une prestation ponctuelle (non courante) dont on ne sait pas la périodicité (BPU divisé en deux volets, prestations courantes et prestations ponctuelles)
dans le lot 2, la même entreprise a encore oublié mais cette fois ci pas sur une prestation mais sur le taux horaire de main d'oeuvre en cas de prestation exceptionnelle sortant du cadre de l'entretien standard.
De prime abord, je voulais rejeter, mais bon, c'est vrai que ce n'est pas non plus des cases qui concerne des prestations courantes ...
Citation de: ism77560 le Janvier 27, 2025, 11:28:35 AMSpeedy, pour le BPU, cela concerne une case dans le lot 1 sur une prestation ponctuelle (non courante) dont on ne sait pas la périodicité (BPU divisé en deux volets, prestations courantes et prestations ponctuelles)
dans le lot 2, la même entreprise a encore oublié mais cette fois ci pas sur une prestation mais sur le taux horaire de main d'oeuvre en cas de prestation exceptionnelle sortant du cadre de l'entretien standard.
De prime abord, je voulais rejeter, mais bon, c'est vrai que ce n'est pas non plus des cases qui concerne des prestations courantes ...
pour moi le sujet ce n'est pas prestation courante ou non courante mais c'est l'importance dans le DQE annoncé. C'est l'importance en % du marché et la conséquence sur la notation du prix. Une légère entorse sur le respect strict de la DLRO pour remettre un prix du BPU pour 1% à 2% du marché ne me paraît pas de nature à être sanctionnée par un recours ni par le juge au point de remettre en cause l'attribution, en tout cas le risque est moindre que d'admettre et noter en l'état !
Encore une fois d'accord avec l'implacable Speedy :)
Pour moi si vos lignes de prix dans le BP ne représentent qu'une portion congrue alors OK pour demander.
Sur le mémoire technique si l'info n'est pas présente je ne complète pas. Je note en l'état. Soit 0.
Dans les faits si on veut faire pencher l'analyse en bénéfice risque : au final l'éliminer pour irrégularité sera moins sanctionnable qu'une régularisation trop poussée finalement. Faut voir aussi l'enjeu : qualité de l'entreprise, prix, position dans le classement, etc. En fonction de plusieurs paramètres on peut être plus ou moins souple.
mais perso je suis relativement stricte. Avant j'étais cool mais je me rends compte que ma souplesse n'est pas encore compatible avec le juge.
bonjour,
sur un BPU incomplet : régularisation au cas par cas en fonction du % concerné / DQE (substantielle ou pas)
Sur le mémoire incomplet : si l'absence amène à une notation = 0 pour un sous-critère clairement énoncé dans le RC, alors pour moi c'est irrégulier mais régularisable (je régularise si on a peu d'offres ou plein d'offres incompletes).
Citation de: Filomène le Janvier 28, 2025, 02:29:20 PMsi l'absence amène à une notation = 0 pour un sous-critère clairement énoncé dans le RC, alors pour moi c'est irrégulier
Pourquoi donc ?
Tout dépend de la définition du critère, éventuellement de la règle de notation si elle est fournie.
Exemple de définition :
"Critère délai : seront prises en compte les assurances et dispositions prévues par le soumissionnaire..."
En l'absence d'assurances et de dispositions, y compris en raison d'un chapitre manquant dans le mémoire, la note 0 s'impose.
Citation de: hpchavaz le Janvier 28, 2025, 05:52:09 PMCitation de: Filomène le Janvier 28, 2025, 02:29:20 PMsi l'absence amène à une notation = 0 pour un sous-critère clairement énoncé dans le RC, alors pour moi c'est irrégulier
Pourquoi donc ?
Tout dépend de la définition du critère, éventuellement de la règle de notation si elle est fournie.
Exemple de définition :
"Critère délai : seront prises en compte les assurances et dispositions prévues par le soumissionnaire..."
En l'absence d'assurances et de dispositions, y compris en raison d'un chapitre manquant dans le mémoire, la note 0 s'impose.
+1 il n'y a aucune raison de considérer de façon systématique que 0 à un sous critère = irrégularité. D'ailleurs, de façon générale, il n'y a rien, ou presque, qu'on puisse considérer de façon systématique, tout est affaire de circonstances, d'objectifs, de contexte...
Citation de: Vivaelparaguay le Janvier 29, 2025, 10:13:23 AMCitation de: hpchavaz le Janvier 28, 2025, 05:52:09 PMCitation de: Filomène le Janvier 28, 2025, 02:29:20 PMsi l'absence amène à une notation = 0 pour un sous-critère clairement énoncé dans le RC, alors pour moi c'est irrégulier
Pourquoi donc ?
Tout dépend de la définition du critère, éventuellement de la règle de notation si elle est fournie.
Exemple de définition :
"Critère délai : seront prises en compte les assurances et dispositions prévues par le soumissionnaire..."
En l'absence d'assurances et de dispositions, y compris en raison d'un chapitre manquant dans le mémoire, la note 0 s'impose.
+1 il n'y a aucune raison de considérer de façon systématique que 0 à un sous critère = irrégularité. D'ailleurs, de façon générale, il n'y a rien, ou presque, qu'on puisse considérer de façon systématique, tout est affaire de circonstances, d'objectifs, de contexte...
Citation de: speedy le Janvier 27, 2025, 11:38:11 AMCitation de: ism77560 le Janvier 27, 2025, 11:28:35 AMSpeedy, pour le BPU, cela concerne une case dans le lot 1 sur une prestation ponctuelle (non courante) dont on ne sait pas la périodicité (BPU divisé en deux volets, prestations courantes et prestations ponctuelles)
dans le lot 2, la même entreprise a encore oublié mais cette fois ci pas sur une prestation mais sur le taux horaire de main d'oeuvre en cas de prestation exceptionnelle sortant du cadre de l'entretien standard.
De prime abord, je voulais rejeter, mais bon, c'est vrai que ce n'est pas non plus des cases qui concerne des prestations courantes ...
pour moi le sujet ce n'est pas prestation courante ou non courante mais c'est l'importance dans le DQE annoncé. C'est l'importance en % du marché et la conséquence sur la notation du prix. Une légère entorse sur le respect strict de la DLRO pour remettre un prix du BPU pour 1% à 2% du marché ne me paraît pas de nature à être sanctionnée par un recours ni par le juge au point de remettre en cause l'attribution, en tout cas le risque est moindre que d'admettre et noter en l'état !
En règle générale, le "0" concerne l'absence totale de réponse à une partie du MT. c'est dans ce cadre là que je considère qu'il y a irrégularité. Comment classer une offre qui ne répond pas à ce que vous demandez ?
Dans l'exemple de hpchavaz, je considère que vous notez un niveau de réponse : elle ne vous convient pas donc vous sabrez à "0".
Par exemple vous demandez des FT pour des travaux, on ne vous transmets pas celles concernant les menuiseries, le vitrages ..si le candidat arrive quand même en tête avec un prix et une équipe canons, on lui attribue le marché ne sachant pas ce qu'il va poser ?
mais peut-être me trompe-je ...
Ce que je veux dire est que l'on peut très bien, et qu'il faut sans doute du point de vue de la bonne gestion, diminuer les possibilités d'irrégularités irrémédiables et ainsi avoir plus d'offres à analyser.
A vrai dire, les FT relèvent plutôt de la confomité, mais on peut en allant à l'extrême de ma logique, avoir un critère (sans doute en fait un sous-sous critère) du genre "assurance quant à l'adéquation des produits proposés au vu notamment des fiches techniques fournies".
Citation de: Filomène le Janvier 29, 2025, 10:50:51 AMCitation de: speedy le Janvier 27, 2025, 11:38:11 AMCitation de: ism77560 le Janvier 27, 2025, 11:28:35 AMSpeedy, pour le BPU, cela concerne une case dans le lot 1 sur une prestation ponctuelle (non courante) dont on ne sait pas la périodicité (BPU divisé en deux volets, prestations courantes et prestations ponctuelles)
dans le lot 2, la même entreprise a encore oublié mais cette fois ci pas sur une prestation mais sur le taux horaire de main d'oeuvre en cas de prestation exceptionnelle sortant du cadre de l'entretien standard.
De prime abord, je voulais rejeter, mais bon, c'est vrai que ce n'est pas non plus des cases qui concerne des prestations courantes ...
pour moi le sujet ce n'est pas prestation courante ou non courante mais c'est l'importance dans le DQE annoncé. C'est l'importance en % du marché et la conséquence sur la notation du prix. Une légère entorse sur le respect strict de la DLRO pour remettre un prix du BPU pour 1% à 2% du marché ne me paraît pas de nature à être sanctionnée par un recours ni par le juge au point de remettre en cause l'attribution, en tout cas le risque est moindre que d'admettre et noter en l'état !
En règle générale, le "0" concerne l'absence totale de réponse à une partie du MT. c'est dans ce cadre là que je considère qu'il y a irrégularité. Comment classer une offre qui ne répond pas à ce que vous demandez ?
Dans l'exemple de hpchavaz, je considère que vous notez un niveau de réponse : elle ne vous convient pas donc vous sabrez à "0".
Par exemple vous demandez des FT pour des travaux, on ne vous transmets pas celles concernant les menuiseries, le vitrages ..si le candidat arrive quand même en tête avec un prix et une équipe canons, on lui attribue le marché ne sachant pas ce qu'il va poser ?
mais peut-être me trompe-je ...
vois pas pour il y a une citation de moi, la réponse n'a rien à voir avec ....