bonjour,
le concours n'est plus une procédure formalisée mais une procédure d'achat .. mais nous devons bien détailler les raisons de rejet aux équipes dont le projet n'a pas été retenu ? la simple information de rejet n'est pas suffisante ? j'ai uniquement trouvé une vieille répose ministérielle du 4 avril 2013 - 04862 - qui indique qu'il faut détailler mais à l'époque le concours était une procédure formalisée ...
quel niveau de detail donnez-vous ?
bonne journée !
j'ai toujours proposé au président du jury de soumettre une rédaction d'avis pour pouvoir adresser ensuite cette rédaction aux non retenus , j'ai eu la chance d'être toujours suivi, la difficulté est de préparer la rédaction rapidement en cours de séance quand on a ressenti le sens du vent .... il faut avoir réfléchi à différent scénarios ;) (et pas seulement à nos propres préférences :-[ .....)
sur le pv j'ai un avis pour chacune des prestations rédigé en séance effectivement, je pense reprendre l'ensemble de ces éléments..