bonjour,
notre service veux apporter les modifications suivantes avec le ouv 6
1/ je ne suis pas certaine de la justesse du formulaire et 2/ je pense qu'ils se complique la vie
quels formulaires prendre pour les modifs de l'AE : mise au point...
Voici les points :
Acte d'engagement :
Article premier.
Cotraitant 1. Indiquer le SIRET de l'agence de Ludres à son emplacement prévu et le SIRET du siège. Cotraitant 3. Indiquer le SIRET de l'agence de Florange à son emplacement prévu et le SIRET du siège.
A « nous engageons sans réserve, en tant que cotraitants groupés solidaires, représentés par », modifier pour n'indiquer que le nom du mandataire.
Article 3-1.
Modifier la phrase suivante « Le délai d'exécution et éventuellement la période de préparation débuteront le 1 février 2025 » par « Le délai d'exécution et éventuellement la période de préparation débuteront à la notification ».
Article 5.
A « nous engageons sans réserve, en tant que cotraitants groupés solidaires, représentés par », modifier pour n'indiquer que le nom du mandataire.
DC1 du mandataire :
Article E.
Le SIRET 325 857 357 00223 correspond à l'agence de xxA modifier par le SIRET de l'agence de yy à savoir le 325 857 357 00025 et en ajoutant SIRET de l'agence.
Article G.
Mettre le bon SIRET de l'agence de yy.
DC2 Entreprise xx : Article H.
Le tableau doit être complété avec l'ensemble des cotraitants.
DC2 zz - agence de Florange : Article H.
Le tableau doit être complété avec l'ensemble des cotraitants.
Déclaration sur l'honneur
L'attestation sur l'honneur du mandataire, du cotraitant Entreprise xx doivent être modifiées. Les références mentionnées dans la phrase indiquant les articles 43 et 44 du code des marchés publics sont abrogés. Veuillez remplacer cette phrase par les articles indiqués à l'article 3-2.1 du RC, à savoir « déclare sur l'honneur en application aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique ».
La déclaration sur l'honneur du cotraitant yy agence de zz doit être modifiée. Remplacer les articles abrogés 45 et 48 de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23 Juillet 2015 et article 48-1° du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 par les articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique.
OUV6 – Demande de précisions
Pouvoirs :
Le montant du pouvoir établit par le Président de la société xx à monsieur yy doit correspondre au montant de l'offre sur sa durée totale (cf. article 3-2.1 du RC).
La délégation de pouvoirs du président de l'entreprise xx Lorraine au chef d'agence doit être signée par monsieur zz onel BECK (cf. article 3-2.1 du RC).
La délégation du chef d'agence de xx de l'entreprise xx doit être signée électroniquement conforme eIDAS par monsieur et par monsieur (cf. article 3-2.1 du RC).
Assurances :
Pouvez-vous confirmer que le contrat d'assurance 3800740C4051002/2 65200 de xx couvre les prestations de notre marché xx
Pouvez-vous nous joindre une attestation d'assurance en responsabilité civile de Entreprise xx qui doit couvrir les prestations de travaux d'entretien des chaussées des routes (cf. article 11.3 du CCAP pour les montants).
Ces documents doivent être transmis dématérialisés sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr) à partir du lien reçu lors de la transmission de présent exemplaire et en utilisant le formulaire
Bonjour,
L'ouv 6 est facultatif.
On dirait qu'il y a des éléments de précision avec le candidat (ex : Pouvez-vous confirmer que le contrat d'assurance 3800740C4051002/2 65200 de xx couvre les prestations de notre marché xx ) ; d'autres qui pourraient faire l'objet d'une mise au point avec l'attributaire juste avant la signature du contrat (ex : modifications des SIRET) ; et encore d'autres qui sont à demander à l'attributaire (ex : déclaration sur l'honneur ; pouvoirs)
Vous en êtes où dans la phase passation ?
A l'attributaire préssenti