Bonjour,
je suis dans le cadre d'un marché de MOE pour des travaux.
Avenant fixant la rémunération du MOE et le coût prévisionnel des travaux signé;
Résultat de l'AO travaux en cours.
Le coût prévisionnel des travaux est dépassé.
Nous avons écrit dans notre CCAP que :
l'engagement du MOE intervient à l'issue de l'AVP sur la base du coût prévisionnel définitif des travaux.
Ce coût prévisionnel est assorti d'un taux de tolérance études défini à l'AE et qui est de 5%.
On le dépasse donc.
Puis nous avons un nouveau taux de tolérance sur le coût de réalisation des travaux (coût qui résulte du montant des marchés initiaux)
Ce coût de réalisation est établi sur la base des conditions économiques du mois m0 des marchés de tvx.
La tolérance est à nouveau de 5 %.
A l'achèvement de l'ouvrage, nous ferons la comparaison entre le coût constaté en prix de base M0 (avenants inclus mais hors révision des prix).
Si le coût de référence est supérieur au seuil de tolérance, nous appliquons une pénalité calculée comme suit : coût de référence - seuil de tolérance *1%
Ce que je voudrais être sûre c'est le 1er taux de tolérance. Il s'applique bien au moment de l'AVP ?
donc si les résultats de l'AO font qu'on dépasse ces 5 %, nous pouvons quand même accepter d'attribuer les marchés ?
merci pour votre aide
logiquement vous avez le choix :
- soit demander au MOE de reprendre ses études gratuitement afin d'arriver à un DCE, et conséquemment des offres, qui permettent de rester dans le cout prévisionnel sur lequel il s'est engagé à l'issue de l'AVP
- soit assumer le surcoût et continuer
c'est ce que votre CCAP Marco devrait dire, je pense?
idem
toutefois dans l'énoncé il y a un erreur :
Citation de: anneclaudie le Janvier 16, 2025, 09:57:03 AMCe coût de réalisation est établi sur la base des conditions économiques du mois m0 des marchés de tvx.
La tolérance est à nouveau de 5 %.
A l'achèvement de l'ouvrage, nous ferons la comparaison entre le coût constaté en prix de base M0 (avenants inclus mais hors révision des prix).
Si le coût de référence est supérieur au seuil de tolérance, nous appliquons une pénalité calculée comme suit : coût de référence - seuil de tolérance *1%
le vocabulaire est ambigu, cout de référence c'est le coût constaté des DGD ramené à une date de valeur comparable ? le seuil de tolérance c'est le coût des marchés plus la tolérance ? le 1% c'est la pénalisation ? c'est faible, très faible
mais si plus attention : la règlementation plafonne à 15 % de la rémunération de la part de suivi des travaux ....
Bonjour,
Je reviens sur mon problème. Et je vous remercie déjà de vos réponses. J'y vois plus clair.
Dans l'accord cadre nous avons écrit :
"taux de tolérance études" :
le coût prévisionnel des travaux sur lequel s'engage le MOE au stade des études d'avant projet définitif est assorti du taux de tolérance de 8 %"
Puis
Taux de tolérance travaux : si le coût final se situe dans les limites du seuil de tolérance fixé à 5 %.
2 Questions :
Pour le taux de tolérance études : je prends donc le coût prévisionnel indiqué dans l'AVP et qui est donc celui de l'avenant fixant le coût définitif des travaux et la rémun du MOE?
Ce coût prévisionnel AVP a été établi en janvier 2024 et l'avenant en août 2024 : est-ce que je dois réviser ces montants pour calculer ce taux de tolérance ?
Car il y a quand même plus d'une année de passer..
Qu'en pensez-vous ?
réponse dans le texte
Citation de: anneclaudie le Janvier 22, 2025, 12:01:36 PMBonjour,
Je reviens sur mon problème. Et je vous remercie déjà de vos réponses. J'y vois plus clair.
Dans l'accord cadre nous avons écrit :
"taux de tolérance études" :
le coût prévisionnel des travaux sur lequel s'engage le MOE au stade des études d'avant projet définitif est assorti du taux de tolérance de 8 %"
Puis
Taux de tolérance travaux : si le coût final se situe dans les limites du seuil de tolérance fixé à 5 %.
2 Questions :
Pour le taux de tolérance études : je prends donc le coût prévisionnel indiqué dans l'AVP et qui est donc celui de l'avenant fixant le coût définitif des travaux et la rémun du MOE? OUI
Ce coût prévisionnel AVP a été établi en janvier 2024 2023 ? et l'avenant en août 2024 : est-ce que je dois réviser ces montants pour calculer ce taux de tolérance ? OUI
Car il y a quand même plus d'une année de passer..
Qu'en pensez-vous ?
perso pour études je ramène tout à la date de valeur initiale par l'inverse du coefficient calculé comme la révision des marchés de travaux entre la date initiale et la date Mo de chaque marché de travaux puis j'applique le coefficient de tolérance et enfin je constate
pour travaux je négocie les avenants en date de valeur Mo donc je ne prends en compte que les avenants tant à la baisse qu'à la hausse .
à chaque fois je neutralise les éléments indépendants manifestement du travail du MOE dont essentiellement les changements de programme du MOA.
Je pensais qu'on révisait au moment de la comparaison coût des travaux pas au moment du coût prévisionnel.
Sur quel fondement vous vous basez ?
Car le code précise que c'est pour le coût des travaux.
Non .
pour moi c'est la logique car ce sera une diminution de la rémunération du MOE donc qui sera de fait soumis à la révision du marché de MOE. quand on ramène en valeur Mo de travaux il y a une distorsion car la baisse de rémunération sera en une date de valeur différente de la rémunération initiale, plus le fait qui si tous les marchés de travaux n'ont pas la même date de valeur ça se compliquerait encore plus ....
J'ai rien compris !!!
Le taux de tolérance étude : nous l'appliquons sur le coût prévisionnel des travaux post Apd.
Que cet Apd ait été établie en janvier 2024 (oui oui janvier 2024) ou août 2024.
Je ne révise pas à nouveau ce montant ?.
Nous dépassons les 8% avec le résultats de l'ao. Les offres sont pour certaines à + 70% selon les lots.
le C apd a été établi en valeur par exemple de Janvier 2024 , pour le comparer à la référence il faut " dé-réviser" c'est à dire diviser par le coefficient calculé come une révision coeff = 0.15+0.85*( Ibtxx janvier2024/IbtxxMo)
donc l'écart pénalisable sera E = [Capd/Coeff]- [Co*(1+taux tolérance)]
raisonnement similaire pour les travaux (si un seul marché de travaux sans modif de prog)
E =[DGD hors révision /coeff2 trav]-[(marché signé hors avenants* (1+taux tolérance) )/coeff1 trav]
avec Coeff 1 = coefficient de révision du montant des marchés de travaux entre date signature marché et mois de référence du Co initial
coeff2 = coefficient de révision des DGD travaux hors révision et hors modif de programme entre date signature marché et mois de référence du Co initial.
puis après le calcul de la pénalisation de la rémunération du MOE il y aura la prise en compte lors de la révision dans le cadre de ce marché de MOE.
ceux sont des calculs de financiers qui ont d'autant plus d'impact que les durées d'études et de travaux sont longues ....Sur de petites opérations courtes l'impact sera faible et ne pas en tenir compte serait en général favorable à la collectivité (en général il y a de l'inflation et rarement une baisse des coûts ). Si le MOE ni dit rien et si le comptable public ne dit rien ...fermer les yeux ça se tente
bonjour,
quand ça veut pas....
pour l'APD établit en janvier 2024, je dois le dé-réviser ?
mais sur quel coef ?
le problème aussi dans mon marché de MOE c'est que je n'ai pas de clause pour le cout de référence.
La rédaction passe du seuil de tolérance études au cout de réalisation des travaux sans indiquer comment calculer le coefficient de réajustement (pas de BTxx ..)
Bref, je suis complètement perdue.
Citation de: anneclaudie le Janvier 24, 2025, 01:26:55 PMbonjour,
quand ça veut pas....
pour l'APD établit en janvier 2024, je dois le dé-réviser ? oui
mais sur quel coef ? si rien dans le marché on peut prendre exceptionnellement le BT01 ou le TP01 suivant classement opération
le problème aussi dans mon marché de MOE c'est que je n'ai pas de clause pour le cout de référence.
La rédaction passe du seuil de tolérance études au cout de réalisation des travaux sans indiquer comment calculer le coefficient de réajustement (pas de BTxx ..) là on a normalement des formules de révision dans chaque marché de travaux .
Bref, je suis complètement perdue.
et finalement si des durées courtes et un marché de MOE pas précis sur ces points, on peut faire l'impasse car elle sera favorable à la collectivité (sauf surprise car on est plutôt en période d'inflation).
donc je prends mon APD et je le révise sur le mois M0 du marché de MOE ou le mois M0 de signature de l'avenant fixant le coût prévisionnel déf et la rémunération du MOE?
et sur le mois M0 des marchés de travaux ?
Et mon coût de référence, je prends les indices prévus pour chaque lot ?
Et je prends le mois m0 du mois du marché de MOE ou le mois M0 de signature de l'avenant fixant le coût prévisionnel déf et la rémunération du MOE?
et j'applique mes taux de tolérance,
soit 8 % sur l'AVP "réajusté"
et 5 % sur coût de référence
C'est bien ça ?
Citation de: anneclaudie le Janvier 24, 2025, 02:08:35 PMdonc je prends mon APD et je le révise sur le mois M0 du marché de MOE oui ou sur le mois du Co ou le mois M0 de signature de l'avenant fixant le coût prévisionnel déf et la rémunération du MOE?
et sur le mois M0 des marchés de travaux ?
Et mon coût de référence, je prends les indices prévus pour chaque lot ? oui
Et je prends le mois m0 du mois du marché de MOE oui ou sur le mois du Co ou le mois M0 de signature de l'avenant fixant le coût prévisionnel déf et la rémunération du MOE?
et j'applique mes taux de tolérance,
soit 8 % sur l'AVP "réajusté"
et 5 % sur coût de référence (c'est bien le coût des marchés signés, et le coût DGD le coût travaux valeur marché hors modif de programme en phase travaux et hors révision)
C'est bien ça ? oui
bien reçu le modèle.
Le problème c'est que mon contrat ne prévoit pas l'établissement du coût de référence.