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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: ccva le Janvier 15, 2025, 09:32:09 AM

Titre: formulaire avenant
Posté par: ccva le Janvier 15, 2025, 09:32:09 AM
Bonjour,

Pour rédiger un avenant à un marché, utilisez-vous votre propre trame document ou alors le formulaire EXE 10 du MINEFI?
Que me conseillez-vous ?

Merci.
Titre: Re : formulaire avenant
Posté par: speedy le Janvier 15, 2025, 10:01:53 AM
l'exe 10 est une base pour un avenant courant 
sinon il y a le post avec une PJ pour avenant de transfert dont on peut aussi s'inspirer 
Avenant de transfert (http://agorapublix.com/index.php?topic=37285.0)