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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: jcc le Janvier 13, 2025, 12:13:32 PM

Titre: répartition co-traitant
Posté par: jcc le Janvier 13, 2025, 12:13:32 PM
Bonjour,
Nous avons rédigé des marchés à bons de commande l'année dernière qui ont été notifiés à des groupements conjoints avec un représentant du groupement.

On me demande une répartition entre co-traitant pour chaque prix. Je ne peux pas la fournir car certains prix sont utilisés par les 2..
Nous avons communiqué une répartition totale par co-traitant, ce n'est pas suffisant?

De plus il y a eu un premier paiement sur un des ces marchés aux 2 co-traitants sans cette répartition par prix et ça n'a pas posé de problème..

Quelle est la bonne procédure?
Titre: Re : répartition co-traitant
Posté par: speedy le Janvier 13, 2025, 12:20:50 PM
il y a eu des échanges récemment sur ce sujet
Groupement et marchés à bons de commande (http://agorapublix.com/index.php?topic=42912.msg418681#msg418681)