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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: zoran le Janvier 09, 2025, 11:05:58 AM

Titre: Un marché avec des lots "fournitures" et des lots "services"
Posté par: zoran le Janvier 09, 2025, 11:05:58 AM
Bonjour à tous,

Je vous souhaite une très belle année 2025.  :D

Nous allons lancer un marché pour la mise en œuvre de nouveaux outils numériques pour notre collectivité.

Cependant, on prévoit de lancer la consultation avec 4 lots dont 2 seront des fournitures (1 lot acquisition de matériels et 1 lots acquisition de logiciel) et 2 seront des services (1 lot pour de la cartographie numérique et 1 lot pour de la programmation d'un logiciel sur mesure).

Est-ce que ce type de montage est possible selon vous? Le tout concours à une même unité fonctionnelle: la mise en place de nouveaux outils numériques.

Je n'ai pas encore le détail de l'estimation, mais comme il faut cocher la case fourniture ou service lors de la publication de l'avis sur le profil acheteur, on est bien d'accord que la consultation globale doit être considérée comme de la "fourniture" si les deux lots fournitures sont plus important en valeur?

Merci encore.

A+
Titre: Re : Un marché avec des lots "fournitures" et des lots "services"
Posté par: speedy le Janvier 09, 2025, 11:21:48 AM
oui
en complément  il faut être très clair dans la rédaction des marchés notamment les CCAG de référence  et ce qui est spécifique à chacun des marchés .... 
Titre: Re : Un marché avec des lots "fournitures" et des lots "services"
Posté par: zoran le Janvier 10, 2025, 11:55:02 AM
Merci beaucoup pour votre retour. :D

Ok pour les CCAG. Il faut que je regarde ça mais comme c'est de l'informatique en fourniture ou service, je pense qu'on est pour tous les lots sur le CCAG-TIC.

Merci encore.

A+