Bonjour,
Dans un marché de travaux, un titulaire a déclaré des sous traitants dans son offre.
Pour le calcul de l'avance du titulaire, doit-on tenir compte de la TVA qui lui est applicable à lui uniquement (= sa part HT du marché x 1.20) ou doit-on y ajouter la TVA des sous traitants que nous aurons à lui payer au titre de l'autoliquidation ?
J'aurais tendance à prendre uniquement la TVA appliquée à ses prestations propres.
Quid du calcul de l'avance des sous traitants ?
Merci,
A tous, de bonnes fêtes de fin d'année.
Citation de: winky le Décembre 20, 2024, 03:21:33 PMBonjour,
Dans un marché de travaux, un titulaire a déclaré des sous traitants dans son offre.
Pour le calcul de l'avance du titulaire, doit-on tenir compte de la TVA qui lui est applicable à lui uniquement (= sa part HT du marché x 1.20) ou doit-on y ajouter la TVA des sous traitants que nous aurons à lui payer au titre de l'autoliquidation ?
J'aurais tendance à prendre uniquement la TVA appliquée à ses prestations propres.
oui
Citation de: winky le Décembre 20, 2024, 03:21:33 PMQuid du calcul de l'avance des sous traitants ?
sur leur part en faisant apparaître HT TVA TTC et la TVA sera autoliquidée donc versée au titulaire