Lorsque l'on a une opération de travaux on prend le montant total pour rechercher le type de consultation et le niveau de publicité. Cependant on extrait en premier les petits lots , moins de 1 M€ chacun et pour un total de moins de 20% du Montant de l'opération.
Si on veut minimiser le coût des publicités on regroupe le tout dans un seul AAPC. Mais d'une part tous les dossiers peuvent ne pas être prêts simultanément, des travaux préalables de préparation du site, et on peut souhaiter des DLRO différentes, des négociations en dehors du cas de l'AO ..... Donc perso pour une meilleure lisibilité de la part des entreprises éventuelles candidates je préconise de faire plusieurs consultations avec pour chacune un AAPC et RDC personnalisés , la présente consultation concerne les lots xxx de l'opération YYYY....
Les montants estimés ne sont pas obligatoirement publiés mais il faudra les mettre dans les rapports de présentation pour justifier l'appellation de petits lots .
Seuls les marchés supérieurs au seuil du CGCT (aligné sur celui européen des Fournitures/services en tant que PA) seront à transmettre au Contrôle de légalité quelque soit leur mode de passation.