Bonjour à tous,
Je découvre le nouveau look du forum et c'est vraiment top ! bravo et merci pour ce coup de jeune !
J'ai une question sur "l'inverse" des marchés publics.
La commune souhaite se débarrasser d'un grand stock de toners/cartouches inutilisés, et probablement obsolètes.
Existe t il une réglementation dans ce domaine notamment si on veut faire un don ou les revendre à une entreprise spécialisée ?
Merci par avance pour vos réponses !
Bonjour,
Si vous revendez ou donnez, je pense qu'il s'agit d'une libéralité et un tour en assemblée délibérante serait à envisager (sauf à ce que celle-ci ait donné délégation à votre exécutif).
Si vous faites appel à un intermédiaire pour vendre ou donner et que c'est à titre onéreux, un marché est peut-être à envisager.
D'autres avis ?
Vous êtes sur quel montant pour la valeur de ces cartouches ?
Les mettre sur le site Agorastore...
merci pour vos réponses ;)
Citation de: lepouch le Décembre 06, 2024, 05:52:33 PMLes mettre sur le site Agorastore...
on y trouve souvent tout un tas de trucs intéressants... mais quand on voit certains prix de vente, la fin d'enchère simultanée pour parfois de nombreux objets identiques, les annonces rédigées n'importe comment, les modalités de paiement et retrait invraisemblables, le refus fréquent des expéditions...ça laisse souvent songeur sur le bon usage des deniers publics.
Sinon pourquoi ne pas les mettre sur... Agorapublix ?
Ca peut peut-être intéresser des membres du forum ?
Ainsi moi par exemple j'ai quelques cartouches Color QUBE (imprimante à la cire) de chez XEROX qui n'intéressent personne sur le marché de la cartouche "classique" mais qui pourraient intéresser un service Etat-Civil...