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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Commandeepubliquee le Décembre 05, 2024, 03:24:54 PM

Titre: Suspicion d’offre anormalement basse
Posté par: Commandeepubliquee le Décembre 05, 2024, 03:24:54 PM
Bonjour,

Dans le cadre le cadre d'un AC à bons de commmande, il a été convenu dans le RC sûr le critère prix de mettre en place un chantier test A et un chantier test B.

Notre AMO a mis en évidence des offres suspectées anormalement basses sur le chantier A et sur le chantier B,
Mais ne faut il pas faire l'ajout des 2 chantiers pour mettre en évidence les OSAB?

Merci pour vos retours d'expérience
Titre: Re : Suspicion d’offre anormalement basse
Posté par: Mathieu le Décembre 05, 2024, 04:19:20 PM
normalement il faut raisonner en offre globale, mais en fait c'est plus compliqué que ça

en effet une seule ligne trop basse peut poser beaucoup de questions, si ce n'est sous l'angle OAB, mais également sous l'angle conformité, degré de satisfaction du besoin, honnêteté de l'offre technique affichée, travail dissimulé, etc.

dans le cas d'un MBC avec chantiers test qui servent de base à la notation, le chantier étant une unité d'oeuvre, potentiellement une opération de travaux à elle seule, personnellement un seul chantier anormalement bas suffirait à me poser question. Qui plus est, un sur deux, c'est déjà 50% de l'offre.
Titre: Re : Suspicion d’offre anormalement basse
Posté par: Commandeepubliquee le Décembre 05, 2024, 09:55:52 PM
Merci pour votre retour
Titre: Re : Suspicion d’offre anormalement basse
Posté par: hpchavaz le Décembre 06, 2024, 09:22:14 AM
Je suis d'accord avec Mathieu si ce qu'il a voulu dire est que :

- L'OAB (article L. 2152-6 du code de la commande publique) se détermine sur la base du montant global.
- Un prix bas sur un chantier doit alerter.
Titre: Re : Suspicion d’offre anormalement basse
Posté par: Ponta le Décembre 06, 2024, 04:39:13 PM
Vous avez un AMO qui vous dit qu'il y a suspicion d'OAB. Vous êtes couvert par un avis d'expert.

Je lancerais la procédure d'OAB.

Il ne faut pas oublier qu'une OAB non détectée et qui finit par être l'offre attributaire, risque de générer des avenants en plus-value. Parce que le titulaire avait pas vu tel problème, parce que telle prestation est mal rédigée...