Bonjour
Soit un chantier d'un immeuble en cours. L'entreprise a mal exécuté chaque dalle et il y a déjà des désordre apparents.
Nous avons fait jouer la TRC mais nous avons eu un refus de garantie au motif que ce que nous avons déclaré n'est pas accidentel.
Je suis assez surpris car dans ce cas les TRC ne servent pas du tout en cas de mauvaise exécution et négligence.
Savez vous si les TRC peuvent en principe jouer dans notre cas.
Merci
Bonjour,
Je n'ai pas la réponse mais je peux vous donner un conseil.
Je vous invite à saisir votre assurance en dommages aux biens ou en assistance recours. Elle sera de précieux conseils.
Il est assez complexe de batailler seul contre un assureur. Etre assisté de votre assureur est un vrai plus.
pas d'assurance Dommage Ouvrage ?
Citation de: Robinson le Novembre 28, 2024, 12:42:18 PMSoit un chantier d'un immeuble en cours. L'entreprise a mal exécuté chaque dalle et il y a déjà des désordre apparents.
Si le chantier est en cours, pourquoi - en qualité de MO - solliciter un assureur ? Vous refusez les travaux, et demandez à ce qu'ils soient exécutés correctement. Charge au titulaire de gérer le problème.
Non speedy la DO joue qu'après réception.
L'entreprise refuse de reprendre. Et bloque le chantier.
que dit-elle pour sa défense ?
sinon : exécution aux frais et risques >:D
Idem. En fait, je rejoins la position de l'assureur (sous les réserves infra) qui agit en présence d'un sinistre - et non simplement en cas de mauvaise exécution par un opérateur.
Si les malfaçons sont documentées et la responsabilité de l'OE établie, on est en présence d'une situation assez classique qui se règle par le biais des pouvoirs de direction - et de sanction - du contrat. Constat de réalisation défectueuse, mise en demeure et les sanctions qui s'ensuivent, jusqu'à la résiliation avec exécution aux frais risques (et imputation des surcoûts liés au blocage du chantier le cas échéant).
Citation de: Robinson le Novembre 28, 2024, 03:51:55 PML'entreprise refuse de reprendre. Et bloque le chantier.
Vous l'avez mis en demeure ?