Chers tous,
J'ai besoin d'une confirmation.
Soit un marché de travaux en cours. le titulaire souhaite sous-traiter une partie des prestations (la démarche est en cours via la solution SUBCLIC). En parallèle, je reçois un courrier du futur sous-traitant qui me précise qu'il a conclu un contrat d'affacturage. Rien ne s'oppose à son agrément.
On est d'accord que je n'ai pas besoin de certificat de cessibilité et que ledit sous-traitant doit juste renseigner le RIB du factor dans sa déclaration (avec courrier dudit factor en annexe)?
Merci pour vos retours et bonne journée
Romain
OK