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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Commandeepubliquee le Novembre 18, 2024, 04:03:42 PM

Titre: Notification marche
Posté par: Commandeepubliquee le Novembre 18, 2024, 04:03:42 PM
Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de travaux TF et TO, sur un lit il n'y a que des travaux sur la TO,
Si nous notifions nous savons que la TO démarrera l'année prochaine, or il y aura obligatoirement une actualisation, avez vous déjà eu ce cas?
Le fait de transmettre un OS fait-il tomber l'actualisation ?
Merci
Titre: Re : Notification marche
Posté par: Mathieu le Novembre 18, 2024, 04:17:10 PM
il faut (re)lire le marché, mais oui logiquement il y a actualisation, la logique voulant que l'actualisation se fasse au moment du démarrage d'exé (période de prépa ou démarrage du chantier)
Titre: Re : Notification marche
Posté par: Ponta le Novembre 18, 2024, 04:25:44 PM
Même avis que Mathieu.
Le délai des trois mois est entre la date de remise de l'offre et la date de démarrage des prestations.

Transmettre un OS, mais quel OS ?
Un OS de démarrage fera commencer les prestations mais de suite et non l'année prochaine.
Faire un OS de suspension ? Pour suspendre, il faut démarrer.
Titre: Re : Notification marche
Posté par: lepouch le Novembre 18, 2024, 04:40:29 PM
Le simple bon sens me fait dire que les prix de l'année prochaine ne seront pas de cette année, non ?
Il y a forcément actualisation.
Titre: Re : Notification marche
Posté par: Commandeepubliquee le Novembre 18, 2024, 10:43:05 PM
Et s'il ya un OS de démarrage de travaux, puis un OS d'arrêt pour la tranche optionnelle c'est possible ?
Titre: Re : Notification marche
Posté par: speedy le Novembre 18, 2024, 11:03:52 PM
c'est quoi l'objectif ?

nota
vous dites un lot qui n'aurait qu'une TO, je ne comprends pas  puisque un lot de consultation donne un marché et je ne conçois pas un marché sans TF ..... ça voudrait dire on envisage peut être de vous confier des prestations mais ce n'est pas certain et on vous le dira plus tard ......
un éclairage sur cette situation serait le bienvenu