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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: nassou le Novembre 13, 2024, 12:47:49 PM

Titre: Os d'arrêt du marché suite à retard d'approvissionnement matériel
Posté par: nassou le Novembre 13, 2024, 12:47:49 PM
Bonjour,
Plusieurs marchés subséquent de travaux d'éclairage sont impactés par le retard d'approvisionnement de matériel.

Est-il possible d'établir des OS d'arrêt pour ce motif "imprévu technique: retard d'approvisionnement" pour ces marchés? Puis , il sera nécessaire d'établir l'OS de reprise dès approvisionnement.

Merci
Titre: Re : Os d'arrêt du marché suite à retard d'approvissionnement matériel
Posté par: lepouch le Novembre 13, 2024, 12:50:08 PM
Bien sur.
Titre: Re : Os d'arrêt du marché suite à retard d'approvissionnement matériel
Posté par: speedy le Novembre 13, 2024, 01:03:36 PM
certes  OS d'arrêt puis de reprise possible.
Mais en pratiquant ainsi vous allez passer l'éponge sur le retard de l'exécution du marché, c'est une façon de prendre la responsabilité du retard donc d'annuler les pénalités sans passer devant l'assemblée  ... est-ce vraiment ce que la collectivité souhaite ? est-ce cohérent avec les couples critère/pondération lors de l'attribution ? (s'il y avait un critère délai c'est Niet !)
Titre: Re : Os d'arrêt du marché suite à retard d'approvissionnement matériel
Posté par: nassou le Novembre 13, 2024, 02:34:50 PM
Oui à je suis d'accord si critère délai d'exécution c'est Niet.
Mais c'est un aléa non prévisible qui a retardé l'exécution de chantier. C.est exceptionnel .
Titre: Re : Os d'arrêt du marché suite à retard d'approvissionnement matériel
Posté par: speedy le Novembre 13, 2024, 02:43:27 PM
donc la collectivité a bien réfléchi, c'est bien ce qu'elle souhaite  alors OK mais soyez clair sur le décompte  ....
Titre: Re : Re : Os d'arrêt du marché suite à retard d'approvissionnement matériel
Posté par: hpchavaz le Novembre 13, 2024, 03:32:51 PM
Citation de: nassou le Novembre 13, 2024, 02:34:50 PMMais c'est un aléa non prévisible qui a retardé l'exécution de chantier. C.est exceptionnel .

Rout dépend de la raison du retard : commande tardive, ... ,destruction d'usine
Titre: Re : Re : Re : Os d'arrêt du marché suite à retard d'approvissionnement matériel
Posté par: nassou le Novembre 13, 2024, 03:34:19 PM
Citation de: hpchavaz le Novembre 13, 2024, 03:32:51 PM
Citation de: nassou le Novembre 13, 2024, 02:34:50 PMMais c'est un aléa non prévisible qui a retardé l'exécution de chantier. C.est exceptionnel .

Rout dépend de la raison du retard : commande tardive, ... ,destruction d'usine

Commande lancée en temps et en heure mais livraison du matériel en retad
Titre: Re : Os d'arrêt du marché suite à retard d'approvissionnement matériel
Posté par: lepouch le Novembre 14, 2024, 09:35:06 AM
Dès lors, la solution des OS est la bonne !