Chers tous,
je ne maitrise pas lee sujet et j'aurais besoin d'éclaircissements (peut-être que le sujet a déjà été traité).
Soit un marché de travaux à pris révisables avec la formule suivante:
Les prix sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois précédant la date limite de remise des offres. Ce mois est appelé « mois zéro ».
Formule de révision : P=P0 x[0.7*(TP03an/TP03ao) + 0.3*(BT01an/BT01ao)]
Dans laquelle :
P : prix révisé HT
P0 : prix initial HT
TP03an : dernière valeur connue de l'index TP03a au moment de la révision ;
TP03ao : valeur de l'index TP03a au mois zéro ;
BT01an : dernière valeur connue de l'index BT01a au moment de la révision ;
BT01ao : valeur de l'index BT01a au mois zéro.
Le coefficient utilisé pour la révision des prix sera arrondi au millième supérieur.
Les 8 acomptes ont été payé en tenant compte des indices provisoires. Au stade de la dernière situation et du projet de décompte général, on est d'accord que l'on doit régulariser avec les indices définitifs ? Pour la dernière situation, on fait application de l'article 12.4.2 (Si, lors de l'établissement du décompte général, les valeurs finales des indices ou index ne sont pas connues, le maître d'ouvrage mentionne la dernière valeur connue et notifie au titulaire la révision de prix afférente au solde dans les dix jours qui suivent leur publication. La date de cette notification constitue le point de départ du délai de paiement des sommes restant dues après révision définitive des prix) et on paie le solde de la révision dès qu'on dispose des indices finaux ? comment matérialiser ces sommes dues dans le DG ?
Merci pour vos retours :-)
Le CCAG travaux est clair.
Mais ici il suffit d'appliquer la formule. Les indices derniers connus sont connus !
La question n'a pas lieu d'être....
Citation de: speedy le Novembre 08, 2024, 05:25:36 PMLe CCAG travaux est clair.
Mais ici il suffit d'appliquer la formule. Les indices derniers connus sont connus !
La question n'a pas lieu d'être....
Merci Speedy donc je ne reviens pas sur les précédents EA et je reste avec mes indices connus au moment de la facturation ?
Citation de: RoMaiN le Novembre 08, 2024, 05:49:23 PMMerci Speedy donc je ne reviens pas sur les précédents EA et je reste avec mes indices connus au moment de la facturation ?
au plus tard ceux connus le dernier jour du mois d'exécution des prestations, faudrait pas qu'un retard de facturation vienne perturber le dispositif !