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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Lorie le Novembre 07, 2024, 09:24:47 PM

Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre suite à résiliation
Posté par: Lorie le Novembre 07, 2024, 09:24:47 PM
Bonjour tout le monde,

Je sollicite votre aide sur un sujet maîtrise d'oeuvre.
Contexte: nous avons résilié un marché de maîtrise d'oeuvre après le PRO sur le fondement de l'article "fin de mission" du CCAG PI de 2009.(Oui, c'est un marché qui a été passé dans les années 2010 :)).
Nous comptons relancer le nouveau marché de maîtrise d'oeuvre en reprenant à zéro (mission complète -DIAG->AOR).

Le service prescripteur veut absolument fournir les diagnostics produits par l'ancien maître d'œuvre dans le DCE de la nouvelle maîtrise d'oeuvre.

J'ai un doute concernant cette situation. Perso, je ne fournirai pas les diagnostics.
Je ne suis pas sûre de trouver aussi l'intérêt de cette démarche.

Avez vous déjà eu des situations similaires, et qu'en pensez vous ?
Je suis ouverte à toute suggestion/proposition :)

Je vous remercie pour votre lecture et par avance pour votre aide.
Titre: Re : Marché de maîtrise d'oeuvre suite à résiliation
Posté par: hpchavaz le Novembre 07, 2024, 09:38:01 PM
Citation de: Lorie le Novembre 07, 2024, 09:24:47 PM...
J'ai un doute concernant cette situation. Perso, je ne fournirai pas les diagnostics.
Je ne suis pas sûre de trouver aussi l'intérêt de cette démarche.
...
Qu'est ce à dire ?

Par ailleurs,le Moe initial peut être candidat. idem pour l'un des ses successeurs ou collaborateurs.

Quelles sont les mesures  que vous mettez en oeuvre pour qu'il ne soit pas avantagé ou bien comment justifiez vous qu'il n'était pas possible de rétablir un équilibre ?
Titre: Re : Marché de maîtrise d'oeuvre suite à résiliation
Posté par: Lorie le Novembre 07, 2024, 09:48:37 PM

J'ai oublié de préciser nous sommes en procédure restreinte et nous sommes en phase offre, et l'ancien maître d'œuvre ne fait pas partie des sélectionnés à la phase offre.
(Il n'a même pas candidaté à la phase candidature)
Donc on devrait les intégrer au dossier de consultation ?
Titre: Re : Marché de maîtrise d'oeuvre suite à résiliation
Posté par: speedy le Novembre 08, 2024, 09:32:55 AM
déjà le fait que l'ancien ne réponde pas ça élimine le souci de l'égalité entre les candidats  sauf si un de ses ST réponde en direct ou également en ST .
perso je suis partisan de donner le max d'info dans le DCE donc les diags déjà faits à moins que vous les ayez jugés insuffisants, mal faits etc , en effet vous ne développer pas les motifs de la résiliation .....  faudra ensuite s'y tenir donc ne pas se reposer la question en cours d'exécution ....
Titre: Re : Marché de maîtrise d'oeuvre suite à résiliation
Posté par: Lorie le Novembre 08, 2024, 09:51:21 AM
Merci tout le monde, pour votre retour !

 On a résilié car l'enveloppe financière ne correspondait plus à nos attentes et que le projet devait être refondé.