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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: zoran le Novembre 07, 2024, 10:24:15 AM

Titre: Demande de justification OAB et Erreur d'un candidat
Posté par: zoran le Novembre 07, 2024, 10:24:15 AM
Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un marché public de travaux, nous avons détectées une offre comme potentiellement anormalement basse.

Après demande de justification, il est constaté que le candidat s'est trompé sur un prix unitaire : il a mis 28 € HT au lieu de 128 € HT.

Du coup, il ne donne pas de justification de son prix. Est-ce que d'après vous, c'est rattrapable??

Ou est-ce qu'au principe de intangibilité de l'offre, on doit le considérer comme OAB??

Merci pour vos retours.

A+
Titre: Re : Demande de justification OAB et Erreur d'un candidat
Posté par: speedy le Novembre 07, 2024, 10:38:26 AM
en AO  : non
en procédure avec négociation : oui
Titre: Re : Demande de justification OAB et Erreur d'un candidat
Posté par: zoran le Novembre 14, 2024, 07:31:33 AM
Ok merci beaucoup pour votre aide.

On a un peu de souplesse. J'avais peur que le fait qu'il était interdit de négocier avec les OAB nous bloque pour ce genre de situation.

A+
Titre: Re : Demande de justification OAB et Erreur d'un candidat
Posté par: Vivaelparaguay le Novembre 14, 2024, 09:16:32 AM
Si la négo conduit à réparer l'erreur et à permettre que l'offre ne sois plus anormalement basse, c'est bon.

Cette disposition est très mal redigée je trouve, car elle conduit à de mauvais reflexes...
Titre: Re : Re : Demande de justification OAB et Erreur d'un candidat
Posté par: hpchavaz le Novembre 14, 2024, 10:19:08 AM
Citation de: speedy le Novembre 07, 2024, 10:38:26 AMen AO  : non
en procédure avec négociation : oui

Je ne comprends pas :

La procédure du CCP concernant le traitement des OSAB (offres susceptibles d'être OAB) a été engagée.
A présent soit l'offre est déclarée OAB au vue de justifications insuffisantes soit elle ne l'est pas. Cela est indépendant du type la procédure formalisée ou MAPA

Il semble que ce qui est retenu soit de qualifier la situation d'erreur matérielle, erreur  qui si elle a  effectivement eu des conséquences en aval sur le montant de l'offren'reste néanmoins une erreur matérielle. La régularisation me semble alors possible indépendamment du type de procédure