Bonjour
je cherche à réaliser un guide interne de la commande publique et j'aimerai savoir si quelques personnes ici peuvent m'aider à structurer tout cela en me transmettant des modèles de ce qui peut exister chez vous.
En vous remerciant par avance.
je peux échanger sur le sujet, pour la passation :
1 – Préarnbule
Les grands principes de la CP
Le positionnement de ce document avec le SPASER (ou votre politique générale des achats) et les documents concernant les règles de déontologie et de lutte contre les situations de conflits d'intérêts et le cas échéant la démarche qualité
2 – principes régissant les relations entre le service CP ,le service demandeur (utilisateur) et le service des finances
3 - Principes retenus pour le calcul des montants et choix des couples procédures/publicité. (la computation)
Fournitures / Services / Travaux
Besoins récurrents / besoins ponctuels /opérations (notion de famille)
les professions réglementées
La notion de petits lots
Les modifications de marchés : la nécessité d'anticipation , clause de ré-examen, prix provisoire en MOE....
Tableaux synthétiques des seuils
4 - Principes retenus pour l'analyse des candidatures et offres.
Candidatures
les capacités minimum
les éléments de preuves
Offres
Le critère Prix ou Coût global du cycle de vie
Les critères techniques
Les critères environnementaux et sociaux
la pondération
5 - Déroulement des principales procédures de passation .avec rôle de chacun
MAPA
Procédure négociée avec mise en concurrence
Appel d'offre Ouvert
le cas des "commandes " sous le seuil des 40 000 € HT
Ensuite on peut aussi envisager un document du même type pour l'exécution des marchés ....
bon courage
Le plan du mien (à adapter selon ses objectifs, un des principaux étant de dire qui fait quoi et quelles sont les lignes rouges) :
Introduction
Pourquoi un guide des achats ?
Les grands principes de la commande publique
1. Les obligations de publicité et mise en concurrence
A. Définition des besoins (programmation, estimation, sourcing, computation, rédaction des pièces techniques et administratives, choix des critères, budget)
B. Les seuils de procédure (les petits achats, le MAPA, la procédure formalisée)
C. La phase de consultation (publicité, plateforme, questions des candidats)
D. L'analyse des offres et des candidatures (OAB, demandes de précision, négociation...)
E. Attribution et notification
2. Boîte à outil des marchés dans notre COGIP
A. Les marchés fractionnés (accords-cadres et multi attribution, marchés à tranches, le S.A.D.)
B. Les variantes
C. Le développement durable (SPASER de la Cogip)
D. Le règlement financier des marchés publics
E. Les modifications du marché : les avenants
Glossaire et autres annexes...