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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ism77560 le Octobre 11, 2024, 05:36:45 PM

Titre: Problèmes DPGF, contractuel ou non
Posté par: ism77560 le Octobre 11, 2024, 05:36:45 PM
Bonjour,

Je vous contacte car je suis un peu perdu sur la DPGF ..
Je suis dans un marché de nettoyage des locaux.
J'ai fais une annexe sur la récurrence des prestations, en détaillant poste par poste (batiment 1 = poste 1) batiment 2 poste 2 etc avec l'ensemble des prestations de nettoyage a faire avec leur périodicité. Aucun prix n'est indiqué sur cette annexe.

J'ai ensuite fait une DPGF en mettant poste 1 (annexe) : prix par mois, prix pour les 12 mois, puis une case tout en bas prix global et forfaitaire pour l'ensemble des postes, avec une indication 'montant a reporter sur l'acte d'engagement"
Je vois qu'il n'est pas recommandé de la rendre contractuelle.

L'annexe que j'ai faites doit-elle être rendue contractuelle ? Car ce sont les prestations de nettoyage avec leur périodicité. Mais si jamais nous souhaitons réduire une de ces prestations, doit-on faire un avenant pour adapter le prix ? Ou le prix global et forfaitaire est supposé supporter les aléas du besoin et donc aucun avenant ne sera fait "quelque soit les quantités réellement exécutée".

Merci pour votre aide
Bien à vous,
Titre: Re : Problèmes DPGF, contractuel ou non
Posté par: hpchavaz le Octobre 11, 2024, 06:05:33 PM
Pourquoi un prix global et forfaitaire ? Résulte t-il du sourcing?
Pourquoi pas un ACBC avec prix unitaires ou encore selon certains un marché simple à  prix unitaires avec une réaffirmation du paiement sur le service fait et une claire indication que des OS pourront affecter le périmètre?

Cependant êtes vous bien dans un marché à prix global et forfaitaire ? J'ai des doutes du fait de cette partie "prix par mois, prix pour les 12 mois"
Titre: Re : Problèmes DPGF, contractuel ou non
Posté par: speedy le Octobre 11, 2024, 06:31:52 PM
idem
en restant avec un seul prix global forfaitaire vous avez bien compris que chaque négociation de modification des prestations serait difficile car vous n'avez pas de décomposition fine des coûts.

vous pouvez très bien faire un marché simple à prix unitaires. Vous avez déjà une bonne base  de description des prestations par bâtiment et par nature et périodicité . Pour le PU j'aurais retenu une granulométrie qui permettrait un ajustement facile avec un délai de prévenance .... et associé à un DQE

le BPU pourrait être une déclinaison de
Tous les prix sont pour des prestations et fréquences indiquées dans le document xxxxx quelque soit le mois de l'année
Bâtiment 1
P1 nettoyage des sols, le mois
P2 nettoyage des vitres (coté extérieur)  des façades et pignons et de toiture , le mois  (ou le passage)
P3 nettoyage des vitres  'coté intérieur ) des façades et pignons et de toiture , le mois  (ou le passage)
P4 nettoyage des sanitaires, le mois
P5 nettoyage des meubles et vitres intérieures et vidage des poubelles
P6 Evacuation des papiers triés (avec mise à dispo des bacs papier blanc, papier couleur, cartons), le passage  ou le mois ?
etc


vous avez bien sûr la possibilité d'envisager un prix global et forfaire et appelé décomposition du prix global et forfaire un document qui ressemblerait au DQE du marché à PU mais en  leur laissant la possibilité de rajouter quelques lignes s'ils estiment que la décomposition du forfait est incomplète pour assurer les prestations selon le cahier des charges .
Titre: Re : Problèmes DPGF, contractuel ou non
Posté par: ism77560 le Octobre 14, 2024, 01:38:34 PM
Veuillez m'excuser, je n'ai pas assez précisé mon cas, J'ai fais un accord-cadre à bon de commande a prix mixte car c'est ce qu'a fait mon AOM pour ses propres besoins. (cela ne résulte pas d'un sourcing hpchavaz, c'est mon premier marché donc je me suis inspiré de ce qu'ils ont fait)
Prix global et forfaitaire pour les prestations qui sont immuables, et prix unitaire pour les prestas dont on ne sait pas vraiment la périodicité.

Ils ont fait une DPGF avec ce que j'ai dit poste 1, poste 2 prix par mois prix sur 12 mois etc, et on fait une annexe sur la récurrence des prestations.
Ils n'ont pas fait de case dans cette annexe où il y'aurais un prix demandé pour chaque prestation.

Je me demande donc comment ils font lorsqu'il faut faire un avenant au cas où des prestations sont a mettre en plus ou en moins si il y'a uniquement le prix forfaitaire par poste (batiment) et non le détail du prix de chaque prestations (nettoyage 6 fois par semaine du hall d'entrée du poste1 par exemple)

Faut-il que je rajoute une case prix dans l'annexe ou refondre ma DPGF plutôt ?

Merci en tout cas pour les propositions, je vois qu'on peut faire un marché de plusieurs manières différentes.




Titre: Re : Problèmes DPGF, contractuel ou non
Posté par: Mathieu le Octobre 14, 2024, 02:23:27 PM
le fréquentiel doit absolument être contractuel

quant à votre DPGF, si je comprend bien il se limite à indiquer le prix par bâtiment ; le contractualiser semble donc anodin voire même une bonne idée pour les évolutions de parc immobilier (à la baisse ça sera simple : on enlève le bâtiment en question. à la hausse, il faudra se baser sur les PU du BPU)
Titre: Re : Problèmes DPGF, contractuel ou non
Posté par: ism77560 le Octobre 14, 2024, 03:15:44 PM
Prix par poste dans la DPGF (sachant que un poste prévoit parfois 3 ou 4 bâtiments), c'est le cas notamment du siege social de mon EPIC, qui a un batiment administratif, un batiment exploitaiton du réseau au meme endroit et qui est contenu dans le même poste dans la DPGF

Quant au BPU, on a pas repris chaque prestation mais uniquement celles dont la périodicité pourrait être plus importante que prévu, par exemple : nettoyage des abords des toilettes, en fonction de la fréquentation, celles-ci pourront être amener à être nettoyé plus fréquemment que ce qu'on a indiqué dans l'annexe consacré à la périodicité.

D'accord concernant la DPGF, j'ai une appréhension a le rendre contractuelle, je vois partout qu'il n'est pas du tout conseillé de le faire ...
Titre: Re : Problèmes DPGF, contractuel ou non
Posté par: Mathieu le Octobre 14, 2024, 03:26:00 PM
si l'unité est très fine comme un m² c'est embêtant

une unité telle qu'un bâtiment reste largement "globale" donc pas incompatible avec la logique du prix "global" (et forfaitaire)

à ce jeu on pourrait considérer que faire apparaitre un prix annuel sur marché pluriannuel est une forme de DPGF ;)