Bonjour à tous.
Nous comptons procéder à un marché complémentaire de fournitures informatiques (incompatibilité) de matériel ...)
Mon seul souci est que nous ne l'avons pas prévu intialement au marché ... en ne renseignant pas la rubrique option du JOUE.
Les avis semblent contradictoire sur ce sujet:
Le moniteur n'y fait même pas référence, laissant cette obligation aux seules marchés de services et travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires ...
En revanche, "Achats publics" y fait référence en brandissant un arret du conseil d'état du 15 juin 2007.
Le code 2009, ne semble pour sa part, n'imposer cette contrainte que pour les marchés similaires.
Qu'en pensez vous?
Par ailleurs, ce type de marché doit passer en CAO (il s'agit d'une vielle procédure) ... qu'en pensez vous?
Merci d'avance pour vos réponses.
pas suffissemment précis ...
Comment cela?
Ma question consiste seulement à savoir si vous prévoyez la conclusion de marchés complémentaires dès la rédaction de l'AAPC du marché initial.
Merci d'avance pour vos réponses.