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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: VIVI le Octobre 11, 2024, 10:17:38 AM

Titre: maximum atteint et même dépassé
Posté par: VIVI le Octobre 11, 2024, 10:17:38 AM
Bonjour, j'ai lu attentivement tous les fils déjà disponibles à ce sujet. Malgré tout, je ne vois pas trop quoi faire... please help

Accord-cadre à BDC maxi annuel 550.000, première année d'exécution de la période ferme de 2 ans (avec ensuite 2x1 an reconduction possibles) et là, en septembre, hop, on a dépassé le marché déjà de +10% !!! et nous n'en sommes qu'en septembre.

Je dois faire quoi à votre avis ?
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 11, 2024, 10:35:19 AM
à partir du moment où le maxi est atteint, le marché est fini. Il faut donc vite refaire une consultation pour combler les besoins à venir.
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: Mathieu le Octobre 11, 2024, 10:37:39 AM
Bonjour Vivi

il y a des chances pour que ça se calme ou bien ça va continuer à ce rythme ? quelqu'un est capable de le dire ?

à ta place j'acterais la première reconduction dès maintenant, ensuite tu surveilles comment se passe la 2ème année. j'envisagerais la relance si vraiment la 2ème année part en vrille aussi

Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: VIVI le Octobre 11, 2024, 10:47:39 AM
Hello Mathieu,  je pense que cela va se calmer un peu, mais recommencer de plus belle dès le printemps (marché intérim...)  "techniquement" ça se fait comment ? parce que nous n'en sommes qu'à la première des 2 années fermes.... cela signifie que nous passons tout de suite à la première année de reconduction ? ça fait perdre une année, quoi... on s'en sortirait bien :-)
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: Mathieu le Octobre 11, 2024, 11:13:32 AM
tu peux faire un avenant pour faire démarrer ta 2ème année contractuelle dès maintenant. tu ne touches pas aux montants, juste aux dates, c'est un moindre mal

les maxi annuels en interim il faut éviter, car tu peux avoir des années à 0€ et l'année suivante à 10000000000€  :(
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: VIVI le Octobre 11, 2024, 11:18:12 AM
ouais..... bonne leçon ça, après avoir frôlé ce seuil l'année dernière, vu la conjoncture, ils avaient juré craché que ça serait bien plus calme cette année.. mais que nenni. Merci pour votre aide  :)
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 11, 2024, 11:19:26 AM
Ah oui j'ai lu l'énnoncé trop vite, effectivement c'est votre période initiale de 2 ans qui est terminée, et les reconductions qui commencent de façon très anticipée
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: VIVI le Octobre 11, 2024, 11:41:53 AM
ah. ???  nous passerions donc directement à la première année de reconduction ? ou juste à la deuxième année ferme avec un peut d'anticipation ?
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 11, 2024, 11:47:47 AM
Votre montant était indiqué uniquement de façon annuelle, ou vous aviez défini un montant pour la période initiale de deux ans, puis un montant par année de reconduction ?
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: VIVI le Octobre 11, 2024, 11:51:30 AM
le montant max est indiqué de façon annuelle pour chaque année du marché, indifféremment année période initiale ou année de reconduction.
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 11, 2024, 02:07:19 PM
Alors considérez seulement que vous attaquez le montant prévu pour le 2eme année, et effectivement, un avenant pour tracer tout cela...
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: mighty le Octobre 15, 2024, 09:35:47 AM
je viens d'avoir le coup pour deux marchés. arggg j'ai fait un avenant pour tracer la chose. Par contre se pose la question de la révision de prix du coup.
Titre: Re : maximum atteint et même dépassé
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 15, 2024, 09:49:20 AM
je ferais la révision à la date anniversaire "normale" du contrat. L'atteinte du maxi et donc la "reconduction anticipée" ne change rien à ça...