un titualaire peut-il sous traiter en cours d'exécution une prestation clairement identifiée dans le marché à un montant inférieur à celui indiqué dans le marché.
Et le titulaire peut-il demander le paiement de la presttaion telle qu'elle est prévue dans le marché.
à partir de 600€ HT, le paiement direct du sous traitant est obligatoire.
Quant au montant de la prestation sous-traitée par rapport au montant figurant dans le marché du titulaire, c'est la liberté du commerce, tant que le montant n'est pas anormalement bas, il n'y a rien à dire...
idem et c'est normal que le titulaire sous-traite à moins cher puisque il garde la responsabilité de bonne exécution face à la collectivité et notamment la garantie décennale ....